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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200220 13 Adhésions participa° 2020
Document publié le Jeudi 20 février 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200220 13 Adhésions participa° 2020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Aménagement du territoire,
CCEDA
CC 20/02/2020
(13)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
_________
REUNION DU 20 FÉVRIER 2020
___________
L’an deux mille vingt, le 20 février, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au Bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 14 février 2020, sous la présidence de Monsieur Florent MONEYRON.
Etaient présents :
M. Michel MAZEYRAT Mme Isabelle BRACALE Mme Josiane HUGUET Mme Élisabeth BRUSSAT M. Jean-Baptiste GIRARD M. Julien THELLIER Mme Agnès LAVEST M. Florent MONEYRON M. Jean-Philippe AUSSET Mme Nicole BOUCHERAT Mme Aline ROCHE M. Bernard SAXER
M. Daniel PEYNON M. Didier BLANC
Mme Annick FORESTIER M. Cyril COURTY
Mme Déolinda BOILON M. Bernard FRASIAK Mme Marie-France MARMY Mme Marie-France BARRIER M. Christian BOURNAT M. René FAVY
Mme Sylvie ROCHE M. Yannick DUPOUÉ Mme Monique FERRIER M. Daniel DUVERT M. Thierry TISSERAND Mme Laurence GONINET VOTE : En exercice : 36 Présents : 28 / Représentés : 7 Votants : 35
Votaient par procuration :
M. Didier MATRAS (à Mme Agnès LAVEST)
Mme Monique ROUGIER (à Mme Déolinda BOILON)
M. Alain COSSON (à Mme Marie-France MARMY)
Mme Catherine MORAND (à Mme Syvlie ROCHE)
M. Guillaume FRICKER (à M. Christian BOURNAT)
M. Bruno BOSLOUP (à Mme Josiane HUGUET)
Mme Sophie CARRÉ (à Mme Élisabeth BRUSSAT)
Absent :
M. René GODIGNON
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Cyrille COURTY, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Objet : ADHESION DE LA CCEDA A DIVERS ORGANISMES POUR 2020 (PALME – AMF – ADCF – CAUE 63– INITIATIVE THIERS ––– MISSION LOCALE – AGSGV63 – ABF- Passeurs de mots – Association Ludothèques de France – Association images en bibliothèque- CRAIG – STELADEP – Club presse –ADIL – ARADEL – Comité départemental randonnée pédestre) - CCEDA
CC 20/02/2020
(13)
2
ADHESION DE LA CCEDA A DIVERS ORGANISMES POUR 2020
(PALME – AMF – ADCF – CAUE 63– INITIATIVE THIERS ––– MISSION LOCALE – AGSGV63 – ABF- Passeurs de mots – Association Ludothèques de France – Association images en bibliothèque- CRAIG – STELADEP – Club presse –ADIL – ARADEL – Comité départemental randonnée pédestre) -
************
- CONSIDERANT l’adhésion de la CCEDA à divers organismes pour l’exercice de ses compétences ;
- CONSIDERANT les actions des organismes présentés ci-dessous qui permettent d’apporter à la CCEDA des informations règlementaires (notes, arrêtés, rapport d’analyse…), des réseaux de partenaires dans ses domaines de compétences, un soutien dans l’élaboration de projets ;
Monsieur le Président propose au conseil communautaire :
➢ d’adhérer ou de participer aux organismes suivants pour l’année 2020 pour les montants détaillés ci-après et d’inscrire ces montants de cotisation au budget primitif 2020 :
Organismes Intérêt pour CCEDA Montant maximum cotisation €
Association Maires de France /
AMPDD
GENERAL - Notes, circulaires
et réseaux sur les collectivités
1600 €
Association Des Communautés de
France
GENERAL - Notes, circulaires,
formations et réseaux sur les
CC
2050 €
STELADEP GENERAL – Dématérialisation
des actes
50 €
Club de la presse COMMUNICATION 90 € CRAIG URBANISME – Mise à jour
des données pour le SIG
2000 €
Conseil Architecture Urbanisme et
Environnement du PDD
URBANISME - Architecte
référent pour notre territoire qui
intervient pour tous les
aménagements (zones
d’activités, projets divers) et la
commission façades
2000 €
ADIL URBANISME – pour
programme « habiter mieux »
PLH
2000 €
Mission locale (Thiers + Cournon) ECONOMIE -Aide pour
l’emploi des jeunes
24000 €
INITIATIVETHIERS (plateforme
initiatives locales créateurs
d’entreprises):
ECONOMIE - Aide pour tous
les créateurs/repreneurs
d’entreprises par prêt à taux 0
9500 €
PALME ECONOMIE - Labellisation
« maîtrise de l’environnement »
pour le parc d’activités
2000 €
ARADEL ECONOMIE – Assoc régionale
développeurs éco locaux
250 €
PASSEURS DE MOTS (ex ABLF) MEDIATHEQUE - Association
des bibliothécaires du Livradois
Forez –
1900 € CCEDA
CC 20/02/2020
(13)
3
ABF MEDIATHEQUE - Association
des bibliothécaires de France
300 €
Association ludothèques de France MEDIATHEQUE - 100 € Association images en bibliothèque MEDIATHEQUE 110 € Association Gestion Schéma Gens
Voyage 63
GDV - Organisme référent pour
la gestion de l’aire d’accueil des
gens du voyage
1500 €
Comité Départemental de
randonnée pédestre
TOURISME – pour chemin de
Montaigne
2850 €
➢ d’inscrire les montants correspondant à ces adhésions au budget principal 2020.
➢ Les représentants à ces organismes / associations restent inchangés notamment pour l’AGSGV63 jusqu’au renouvellement des équipes municipales en mars 2020.
Après en avoir délibéré, le Conseil de la Communauté de Communes APPROUVE les adhésions de la CCEDA à divers organismes pour 2020 comme ci-dessus à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 25 février 2020
Signé par Florent MONEYRON, Président.