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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200220 aff.div01 Adhés° 2020 ADIT
Document publié le Jeudi 20 février 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200220 aff.div01 Adhés° 2020 ADIT)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
CCEDA
CC 20/02/2020
(AFF.DIV.01)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
_________
REUNION DU 20 FÉVRIER 2020
___________
L’an deux mille vingt, le 20 février, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au Bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 14 février 2020, sous la présidence de Monsieur Florent MONEYRON.
Etaient présents :
M. Michel MAZEYRAT Mme Isabelle BRACALE Mme Josiane HUGUET Mme Élisabeth BRUSSAT M. Jean-Baptiste GIRARD M. Julien THELLIER Mme Agnès LAVEST M. Florent MONEYRON M. Jean-Philippe AUSSET Mme Nicole BOUCHERAT Mme Aline ROCHE M. Bernard SAXER
M. Daniel PEYNON M. Didier BLANC
Mme Annick FORESTIER M. Cyril COURTY
Mme Déolinda BOILON M. Bernard FRASIAK Mme Marie-France MARMY Mme Marie-France BARRIER M. Christian BOURNAT M. René FAVY
Mme Sylvie ROCHE M. Yannick DUPOUÉ Mme Monique FERRIER M. Daniel DUVERT M. Thierry TISSERAND Mme Laurence GONINET VOTE : En exercice : 36 Présents : 28 / Représentés : 7 Votants : 35
Votaient par procuration :
M. Didier MATRAS (à Mme Agnès LAVEST)
Mme Monique ROUGIER (à Mme Déolinda BOILON)
M. Alain COSSON (à Mme Marie-France MARMY)
Mme Catherine MORAND (à Mme Syvlie ROCHE)
M. Guillaume FRICKER (à M. Christian BOURNAT)
M. Bruno BOSLOUP (à Mme Josiane HUGUET)
Mme Sophie CARRÉ (à Mme Élisabeth BRUSSAT)
Absent :
M. René GODIGNON
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Cyrille COURTY, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
Objet : PARTICIPATION DE LA CCEDA A L’AGENCE DEPARTEMENTALE D’INGENIERIE TERRITORIALE (ADIT) POUR 2020 CCEDA
CC 20/02/2020
(AFF.DIV.01)
2
PARTICIPATION DE LA CCEDA A L’AGENCE DEPARTEMENTALE D’INGENIERIE TERRITORIALE (ADIT) POUR 2020
************
- VU l’adhésion de l’ADIT en date du 28/06/2018 ;
- VU la possibilité de solliciter l’agence pour toute commande correspondant soit à l’offre de services de base souscrite, soit en tant que de besoin à des prestations liées à l’offre de services complémentaire, cette dernière offre donnant lieu à une facturation spécifique supplémentaire par l’agence.
Monsieur le Président propose :
- de participer à l’ADIT pour l’année 2020 pour une contribution d’un montant maximum plafonné à 3000 € HT (3600 € TTC)
- d’inscrire le montant correspondant au budget principal 2020.
Après en avoir délibéré, le Conseil de la Communauté de Communes APPROUVE le montant de la participation à l’ADIT pour 2020 à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme,
Fait et publié à Lezoux, le 26 février 2020
Signé par Florent MONEYRON, Président.