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Compte-Rendu - Commission des Finances et des Ressources 19 03 2015
Document publié le Jeudi 19 mars 2015 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Commission des Finances et des Ressources 19 03 2015)
Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Jeunesse,
1
Secrétariat des Assemblées
COMPTE - RENDU
COMMISSION DES FINANCES ET DES RESSOURCES
Compte-rendu de la réunion du jeudi 19 mars 2015 à 18h00
dans le Grand Salon de l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR
Pôle Animation, Jeunesse, Sports et Vie Associative
1. Accueil du Mondial 2017 de Handball : signature de convention.
2. Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014-2015.
Pôle Culture
3. Soutien aux associations œuvrant dans les domaines des arts visuels et de l'image. 4. Soutien aux associations œuvrant dans le domaine du spectacle vivant. 5. TCRM Blida : Subvention européenne complémentaire pour le projet "Vers l'Infini et au-delà".
Pôle Animation, Jeunesse, Sports et Vie Associative
6. Dispositif d'Aide au Premier Départ en Centre de Vacances.
Pôle Education
7. Animation de la pause méridienne - Projet Entr'Act.
8. Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire/ Ecolier au Spectacle.
9. Participation des communes aux frais de scolarisation des élèves de l'enseignement public.
10. Aides financières allouées aux écoles pour leurs sorties pédagogiques et classes de découvertes 2015.
Pôle Parcs, Jardins et Espaces Naturels
11. Animations jardins et espaces naturels : conventions avec divers partenaires. 12. Mécénat pour l'Art dans les Jardins et les jardins éphémères des places de la Comédie et Saint Louis.
Pôle Culture
13. Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Immaculée Conception (Metz-Queuleu).
14. Versement d'une subvention d'équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint- Vincent de Paul (Metz-Sablon). 2
Pôle Ressources Humaines
15. Mutualisation de la mission d'assistance sociale au personnel.
Pôle Finances, contrôle de gestion et commande publique
16. Créances irrécouvrables et remises gracieuses.
Etaient présents, sous la présidence de : Monsieur Jérémy ALDRIN, Conseiller Municipal.
Monsieur Gilbert KRAUSENER, Conseiller Délégué, membre titulaire, Madame Isabelle KAUCIC, Adjointe au Maire, membre titulaire,
Madame Doan TRAN, Conseillère Déléguée, membre titulaire,
Monsieur Philippe CASIN, Conseiller Municipal, membre titulaire,
Monsieur Jean-Michel ROSSION, Conseiller Municipal, membre titulaire, Monsieur Bernard HEULLUY, Conseiller Délégué, membre suppléant,
Monsieur TRON, Adjoint chargé de Quartiers.
Etaient excusé(e)s/absent(e)s :
Monsieur Jean-Michel TOULOUZE, Adjoint au Maire, membre titulaire, Monsieur Thierry JEAN, Adjoint au Maire, membre suppléant,
Madame Nathalie DE OLIVEIRA, Adjointe au Maire, membre suppléant, Madame Françoise GROLET, Conseillère Municipale, membre suppléant.
Monsieur Emmanuel LEBEAU, Conseiller Municipal, membre titulaire, Monsieur Hacène LEKADIR, Adjoint au Maire, membre suppléant,
Madame Françoise FERRARO, Adjointe au Maire, membre suppléant,
Madame Nathalie COLIN-OESTERLE, Conseillère Municipale, membre suppléant.
Monsieur Jérémy ALDRIN, Président, ouvre la séance à 18H04 en excusant les membres ne pouvant être présents. 3
Monsieur ALDRIN annonce que Monsieur KARMANN présente ses points en début d’ordre du jour.
16ème Point : Créances irrécouvrables et remises gracieuses.
Monsieur KARMANN présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
Point d’information : Document communiqué à la Commission des Finances et des Ressources : Contrat de prêt (annexe aux Communications et décisions du Conseil Municipal du 26 mars 2015).
Monsieur KARMANN présente l’annexe.
Dans ce cadre, la Commission est informée et a reçu copie du contrat de prêt souscrit en février pour un montant de 5 M€.
A la demande de Monsieur ALDRIN, un tableau mis à jour des emprunts en cours est présenté et sera mis en salles de groupes.
Avis favorable de la Commission
1er Point : Accueil du Mondial 2017 de Handball : signature de convention.
Monsieur ROCHEL présente le rapport.
Monsieur ROSSION demande des précisions sur le coût à charge de la collectivité, demande à laquelle il est répondu en séance.
Monsieur KRAUSENER souhaite savoir si l’on a une estimation des retombées économiques de cette manifestation. Monsieur ROCHEL communique les estimations qui ont été fournies par le Comité d’Organisation national, au travers d’une note qui sera mise en salles de groupes.
Monsieur ALDRIN rappelle que la Ville avait accueilli il y a quelques années (2007) le championnat du monde de handball féminin, et souhaiterait avoir, dans la mesure du possible, des éléments comparatifs (nombre de matches, coût pour la ville, retombées…).
Avis favorable de la Commission
2ème Point : Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014-2015.
Monsieur ROCHEL présente le rapport.
Monsieur ROSSION demande des précisions sur diverses subventions qui sont en baisse, précisions données en séance.
A noter qu’une erreur s’est glissée dans le rapport : la subvention à la Pétanque Sablonnaise pour le Grand prix du 5/9/15 est de 500 € et non 300 € ; le rapport sera modifié avant envoi aux membres du Conseil Municipal.
Avis favorable de la Commission 4
3ème Point : Soutien aux associations œuvrant dans les domaines des arts visuels et de l’image.
Monsieur LEGIN présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
4ème Point : Soutien aux associations œuvrant dans le domaine du spectacle vivant.
Monsieur LEGIN présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
5ème Point : TCRM Blida : Subvention européenne complémentaire pour le projet « Vers l’Infini et au-delà ».
Monsieur LEGIN présente le rapport.
A l’occasion de ce rapport, qui vise à l’obtention d’une subvention FEDER, Monsieur KRAUSENER souhaiterait obtenir un bilan global des aides européennes perçues par la Ville, toutes opérations et tous services confondus. Le Pôle Finances s’attachera à établir un bilan 2014 et à le communiquer dès que possible.
Avis favorable de la Commission
6ème Point : Dispositif d’Aide au Premier Départ en Centre de Vacances.
Monsieur ROCHEL présente le rapport.
Monsieur CASIN émet des doutes sur le bien-fondé de la diminution de l’aide accordée pour les courts séjours (compensée par une hausse de celle accordée pour les longs séjours) et s’interroge sur l’éventuelle disproportion entre le coût de gestion de ces dossiers pour la collectivité par rapport à la modicité des subventions accordées.
Les explications correspondantes sont données en séance et des éléments statistiques sur les bénéficiaires de ce dispositif sera communiqué aux membres de la commission.
Avis favorable de la Commission
7ème Point : Animation de la pause méridienne – Projet Entr’Act.
Monsieur JOUZEL présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
8ème Point : Participations financières aux actions éducatives pendant le temps scolaire/ Ecolier au Spectacle.
Monsieur JOUZEL présente le rapport. 5
Monsieur ROSSION demande des précisions sur le nombre d’enfants et les établissements bénéficiaires, demandes auxquelles il est répondu en séance.
Avis favorable de la Commission
9ème Point : Participation des communes aux frais de scolarisation des élèves de l’enseignement public.
Monsieur JOUZEL présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
10ème Point : Aides financières allouées aux écoles pour leurs sorties pédagogiques et classes de découvertes 2015.
Monsieur JOUZEL présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
11ème Point : Animations jardins et espaces naturels : conventions avec divers partenaires.
Monsieur KOENIG présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
12ème Point : Mécénat pour l’Art dans les Jardins et les jardins éphémères des places de la Comédie et Saint Louis.
Monsieur KOENIG présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
13ème Point : Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Immaculée Conception (Metz-Queuleu).
Monsieur LEGIN présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
14ème Point : Versement d’une subvention d’équipement au Conseil de Fabrique de la paroisse Saint-Vincent de Paul (Metz-Sablon).
Monsieur LEGIN présente le rapport.
Avis favorable de la Commission 6
15ème Point : Mutualisation de la mission d’assistance sociale au personnel.
Madame HELOISE présente le rapport.
Avis favorable de la Commission
L’ordre du jour étant épuisé, le Président de la Commission lève la séance à 19H00.