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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Clair-de-la-Tour.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 17.12.25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE
è MAIRIE
7 de
SN SAINT CLAIR DE LA TOUR
. 38110
St CLAIR DE LA TOUR Téi : 04 74 97 14 53
e-mail : mairie@stclairdelatour.com
Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Municipal de
SAINT CLAIR DE LA TOUR
Saint Clair de la Tour,
Le 11 décembre 2025
N/REF : PB/VH/2025
Objet _: convocation Conseil Municipal
Affaire suivie par : Monsieur Patrick BLANDIN, Maire.
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal,
J'ai le plaisir de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique.
Mercredi 17 DECEMBRE 2025
à 20h 00
SALLE DU CONSEIL
L'ordre du jour sera le suivant :
Délibération concernant l'approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19.11.2025 °_ Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations :
> Préemption d'un garage
« Délibération autorisant la signature des Conventions d'Occupation Temporaire du domaine public avec la société Plan'Et Soleil sur le projet ombrières photovoltaïques.
Délibération par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2025
Délibération pour une convention avec OSEZ sur utilisation Jardins Pédagogiques Délibération sur une Décision Modificative DM3
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