Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 11 juin 2020
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du lundi 24 juin
Conseil Municipal - rapport de presentation du conseil municipal du 11
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 11 juin 2020
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 24 mars 2025
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 26 mars 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 26 septembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 8 mars 2022
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 28 septembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 15 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 11 juin 2020
Document publié le Jeudi 11 juin 2020 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 11 juin 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 11 juin 2020
à 20 h. 30
Gymnase Aristide Briand*
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès‐verbaux du 18 décembre 2019 et 27 mai 2020.
Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L. 2122‐22 du code général des collectivités territoriales
ADMINISTRATION GENERALE
RAPPORT N ° 1 : Délégation d’attributions du conseil municipal au maire
RAPPORT N ° 2 : Fixation du nombre et élection des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
RAPPORT N ° 3 : Election des membres de la commission d’appel d’offres
RAPPORT N ° 4 : Création de la commission communale des marchés publics
RAPPORT N ° 5 : Création de la commission communale d’attribution des places au multi‐accueil Arlequin
RAPPORT N ° 6 : Création de la commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées et à mobilité réduite
RAPPORT N ° 7 : Désignation des membres délégués auprès de différentes instances :
a. Syndicat Intercommunal des Eaux du Plateau du Thelle (SIEPT)
b. Syndicat d’Energie de l’Oise (SE 60)
c. Société d’Aménagement de l’Oise (SAO)
d. SPL Assistance Départementale pour les Territoires de l’Oise (ADTO)
e. S.I.V.U. Prévention et Sécurité
f. Conseil d’Administration de l’E.H.P.A.D. Louise Michel
g. Conseil d’Administration du Collège Jacques Prévert
FINANCES ET PATRIMOINE
RAPPORT N °8 : Fixation des indemnités des élus
RAPPORT N °9 : Institution et modalités d’indemnisation des frais de représentation du maire
RAPPORT N °10 : Remboursement de frais avancés par un agent communal
RAPPORT N °11 : Demande de Dotations d’Equipement des Territoires Ruraux 2020 pour :
a. Aménagement de locaux sportifs (tribune d’honneur du stade de football)
b. Réfection de la rue André Caron
c. Aménagement du cimetière
RAPPORT N °12 : Demande de subvention à la Région Hauts‐de‐France pour le festival Haute‐Fréquence
RAPPORT N °13 : Cession de voiries dans le domaine public
RAPPORT N °14 : Convention de remboursement de l’achat de masques avec les communes de MESNIL‐EN‐ THELLE, DIEUDONNE et BELLE‐EGLISE
RAPPORT N °15 : Attribution de l’indemnité de conseil au comptable public RAPPOR
RAPPOR
* La réun
règles sa
RT N °16 : Ad
RT N °17 : Cré
sai
nion se tiend
anitaires en v
hésion à la m
éation d’emp
sonnier
dra en public
vigueur.
R
mission « rem
plois non per
c mais avec u
ESSOURCES
mplacement
rmanents po
un nombre li
HUMAINES
» du Centre
our un accroi
Le
Da
mité de pers
de Gestion d
issement tem
e Maire
avid LAZARU
sonnes prése
de l’Oise
mporaire d’a
US
entes afin de
Page
activité et
e satisfaire au
2 sur 2
ux