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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 23 septembre 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Logement, Institutions publiques,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 23 septembre 2024 à 20 h 30
Espace François Mitterrand
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport n° 1 : Actions entreprises suite au rapport de la chambre régionale des comptes des Hauts-de-France Rapport n° 2 : SIVU pour la Sécurité et la prévention de la délinquance – Rapport d’activité 2023 Rapport n° 3 : Syndicat intercommunal du Bassin de l’Esches – Rapport d’activité 2023 Rapport n° 4 : Rapport annuel de l’élu mandataire dans la SPL ADTO-SAO Rapport n° 5 : Dérogation au repos dominical – Année 2025
Rapport n° 6 : Convention relative au remboursement par la commune à la Communauté de communes Thelloise des dépenses relatives à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour la mise en place du tri hors foyers : établissements recevant du public
Rapport n° 7 : Convention relative aux règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec LAESSA
Rapport n° 8 : Convention relative aux règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux dans le cadre de la gestion en flux avec l’OPAC de l’Oise
Rapport n° 9 : Adhésion au groupement de commandes pour l’enlèvement et le traitement des déchets (inertes et dangereux) issus des dépôts sauvages
Rapport n° 10 : Adhésion au groupement de commandes d’énergies 2024 avec le SE60
RESSOURCES HUMAINES
Rapport n° 11 : Modification du tableau des emplois et des effectifs
Rapport n° 12 : Mise à jour du règlement du temps de travail
FINANCES
Rapport n° 13 : Admission en non-valeur
Rapport n° 14 : Fonds de développement communautaire 2025
Rapport n° 15 : Extension du dispositif de vidéoprotection
URBANISME
Rapport n° 16 : Intégration dans le domaine public communal des parcelles AH3071 3081 3083 3134 et AK116 Rapport n° 17 : Acquisition à l’amiable de la parcelle AO 151
VIE ASSOCIATIVE
Rapport n° 18 : Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association du CLEC Rapport n° 19 : Versement d’une subvention exceptionnelle pour l’association « Les Gourmandises culturelles » Rapport n° 20 : Versement d’une subvention exceptionnelle pour l’association « Les Zifoun’s » Rapport n° 21 : Mise à jour du règlement intérieur de la salle Moulin-Neuf Rapport n° 22 : Remboursement d’une partie de la valeur de location de la salle Moulin-Neuf au profit d’un particulier Rapport n° 23 : Remboursement d’une partie de la valeur de location de la salle Moulin-Neuf au profit d’un particulier
Le Maire
David LAZARUS