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Compte-Rendu - 02+CR+CM+26+02+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Albiez-le-Jeune.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 02+CR+CM+26+02+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
DÉPARTEMENT : SAVOIE
ARRONDISSEMENT : ST JEAN DE MAURIENNE
COMMUNE : ALBIEZ LE JEUNE
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 26 FEVRIER 2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-six du mois de février à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en séance publique en mairie, sous la présidence de M. Jean-Marc BLANGY, Maire.
PRÉSENTS: MME ET MM BLANGY Jean-Marc, PERNET Florian, BRUNET Michel, GACHET Edith,
DUQUESNOIS Olivier,
EXCUSÉS : GORRE Alfred, GORRE Xavier.
ABSENTS : JULLIEN Jean-Charles, FARCE Xavier.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : BRUNET Michel.
Après avoir fait l’appel des membres du Conseil Municipal, Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance à 20 heures.
Monsieur le Maire demande au Conseil municipal si le compte-rendu de la séance précédente du 2 février 2026 suscite des remarques.
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité des membres présents.
ORDRE DU JOUR
Avenant n° | au lot 4 (isolation intérieure) marché de travaux : réhabilitation du presbytère
Reprise anticipée des résultats 2025
Budgets primitifs 2026
Questions diverses ES
1- AVENANT N° 1 AU LOT 4 (ISOLATION INTÉRIEURE) MARCHÉ DE TRAVAUX : RÉHABILITATION DU PRESBYTERE
TITULAIRE OBJET L'AVENANT | MORANT
À as j D'arr o + : Î AVENIR ET BATI - Saint Pierre Lotn 4 : isolation | Avenant n° | 2 802.42 €
d’Albigny intérieure |
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, par quatre voix pour et une abstention (0. Duquesnois),.
APPROUVE l'avenant au lot N° 1 au lot 4 du marché de réhabilitation du presbytère qui modifie le marché initial de la manière suivante : Marché initial
HT Avenant HT
Nouveau montant
du marché HT
Nouveau montant
du marché TTC
Lot n° 4 : isolation
intérieure 25 589,50 € 2 802.42 € 28 391,92 € 34 070,30 €
2 - REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2025
Monsieur Florian PERNET adjoint délégué aux finances rappelle que l'affectation du résultat d’un exercice comptable N-1 se fait en principe après le vote du compte financier unique (CFU), qui doit intervenir avant le 30 juin de l’année N. Le cadre budgétaire et comptable permet cependant de reprendre le résultat avant le vote du CFU. On parle alors de reprise anticipée du résultat. Au-delà de sa simple constatation, ceci permet l’affectation provisoire du résultat de l’exercice N-1 sur l'exercice N. Par la suite, l'approbation du résultat et son affectation ne pourront devenir définitives qu'après une délibération dédiée intervenant postérieurement au vote effectif du compte financier unique. La municipalité propose de voter les budgets primitifs 2026 du budget principal et du budget annexe de l’assainissement avec la reprise anticipée des résultats comptables 2025. Dans le cadre de cette procédure, les résultats sont calculés sur la base des comptes provisoires.
A ce stade, les résultats de clôture suivants sont constatés :
BUDGET PRINCIPAL
Réalisations
fonctionnement
z Résultat de Résultat Résultat de Recettes Dépenses ô . . À l'exercice reporté clôture
Section de 238836.73€ | 265 150.97€ -26 31424 € 89 469.98 63 155.74 €
issement 696 951.39 € 508 009.48 € 188 941.91 € 50 323.01 € 239 264.92
Budget total 975 788.12 € 773 160.45 € 162627.67 € 139 792.99 € 302 420.66
. Report en fonctionnement 002 63 155,74 € Reprise anticipée : :
Report en investissement 001 239 264,92 €
BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT
| Résultat de Résultat | Résultat de Recettes | Dépenses ; : à À | l'exercice reporté clôture
Scion. 17125.91€ | 951472€ 7611.19€ 24 028.81 € 31 640.00 € d'exploitation
Réalisations SCOR. 57655832€ | 570963.62€ 5 594,70 € -2 429,33 € 3165.37 € d'investissement
Budget total 593 684.23 € 580 478.34 € 13 2025.89 € 21599.,48 € 34 805.37 €
. Lu, Report en fonctionnement 002 31 640,00 € Reprise anticipée - - — Report en investissement 001 3 165,37 €
Il est proposé que l’ensemble de ces montants soit inscrit dans les budgets primitifs 2026. La délibération
d’affectation définitive du résultat devra intervenir après le vote du compte financier unique.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :
> Constate et approuve la reprise par anticipation des résultats de l'exercice 2025.
2/4 3 - BUDGETS PRIMITIFS 2026
M. Florian PERNET, adjoint au maire délégué aux finances communales, soumet au conseil municipal le rapport suivant : je vous invite à adopter le budget primitif 2026 de notre commune, qui se compose du budget principal et du budget annexe de l’assainissement.
Ces budgets s’équilibrent ainsi :
BUDGET PRINCIPAL
Dépenses Recettes
Opérations Opérations Total Opérations Opérations Total réelles d'ordre réelles d'ordre
en 28840740€ | 867631€ | 297083.71€ | 297083.71 € 0 297 083.71 € fonctionnement
ON 632 135.11 € 0 632135.11€ | 62345880€ | 867631€ | 632135.11€ d investissement
Total 920 542,51 € 8676.31 € 929 218,82 € 920 542,51 € 8 676,31 € 929 218,82 €
BUDGET ANNEXE DE L‘ASSAINISSEMENT
Dépenses Recettes
Opérations Opérations Total Opérations Opérations Total
réelles d'ordre réelles d'ordre
, Section, 33 889.27 € 14875,73€ | 48765.00€ | 48765.00€ 0 48 765.00 € d'exploitation
Section 76 011,97 € 0 7601197€ | 6113624€ 14875,73€ | 76011,97€ d'investissement
Total 109 901,24 € 14 875,73 € 124 776,97 € 109 901,24 € 14 875,73 € 124 776,97 €
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2312-2 et suivants,
Après avoir entendu en séance le rapport de M. Florian PERNET, et sur proposition de M. le Maire,
Après en avoir délibéré,
Sur le budget principal :
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents,
> ADOPTE le budget primitif 2026 du budget principal de la commune, par chapitre en section de fonctionnement et en section d'investissement.
Sur le budget annexe de l’assainissement :
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents.
> ADOPTE le budget primitif 2026 du budget annexe de l’assainissement, par chapitre en section d'investissement et en section d’exploitation. 4 - QUESTIONS DIVERSES
Monsieur Olivier DUQUESNOIS interroge le Maire sur la suite donnée au glissement de terrain au hameau du Mollard.
Le Maire indique que deux sociétés sont en train d’effectuer un chiffrage sur des travaux préconisés par un technicien du RTM (service de restauration des terrains en montagne), la société CITEM et la société Ouest Accro.
Le Maire présente le zonage du PLUI au conseil municipal.
La séance est levée à 22 heures 45.
Le Secrétaire de séance Le Maire,
M. Jean-Marc BLANGY
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