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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 21 FEVRIER 2023
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Générargues.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 21 FEVRIER 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DU GARD
Arrondissement d’Alès
Mairie de Générargues
30140 GÉNÉRARGUES
Tél. : 04 66 61 72 04
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2023.
Délibération n°202302001 : Avenant n°1 du règlement intérieur d’accueil périscolaire des écoles du RPI Générargues-Mialet-Saint-Sébastien d’Aigrefeuille – Approuvée.
Délibération n°202302002 : Participation Financière à la classe d’Unité d’Enseignement en Maternelle Autisme. (UEMA) – Approuvée.
Délibération n°202302003 : Secours et Dot – Approuvée.
Délibération n°202302004 : Voyage scolaire Collège Marceau Lapierre – Approuvée.
Délibération n°202302005 :Fonds de concours exceptionnel Climatisation Ecole– Approuvée.
Délibération n°202302006 : Fonds de concours exceptionnel Climatisation Cantine. – Approuvée.
Délibération n°202302007 : Affiliation de l’Agence Départementale de l’Habitat et du Logement au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard – Approuvée.