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PLU - Annexes - bordereau piece
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villiers-le-Sec.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE VILLIERS LE SEC
-
PLAN LOCAL D’URBANISME
-
BORDEREAU DES PIECES
-
1 - Pièces administratives
2 - Rapport de présentation
3 - Projet d’Aménagement et de Développement Durables
4 - Orientations d’Aménagement et de Programmation
5 - Règlement
5a - Règlement écrit
5b - Règlement graphique « territoire communal » (échelle 1/5 000e) 5c - Règlement graphique « village » (échelle 1/2 000e)
6 - Annexe « sanitaire »
6a - Notice sanitaire
6b - Plan du réseau d’eau potable
6c - Plan du réseau d’assainissement
7 - Annexe « servitudes »
7a - Cahier des servitudes d’utilité publique
7b - Plan des servitudes d’utilité publique
7c - Plan d’exposition au bruit
8 - Annexe « nuisance acoustique des transports terrestres »
9 - Annexe « informations jugées utiles »
9a - Plan des contraintes du sol et du sous-sol
9b - Informations sur les aléas retrait-gonflement des argiles
10 - Annexe « droit de préemption urbain »