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Procès Verbal - N°118 Subvt° complementaire ER
Procès Verbal - N° 55 Regularisat° subvt° associat°
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - N° 55 Regularisat° subvt° associat°)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
@Z Oille de SAINT-IOSEPH VW Date de
la
convocation
:
Le
08
juin
2021
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance
:
Présents Procurations
4
Absents
5
Excusés
1 23
En
cours
de
Séance
:
Présents Procurations
4
Absents
6
Excusés
1 22
EXTRAIT
N°55/2021
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
Municipal
SEANCE
DU
14
JUIN
2021
mil
vingt
et
un,
le
quatorze
du
mois
de
juin,
le
Conseil
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s’est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocatio
n,
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
Yan
MONPLAISIR
PRESENTS
:
Adjoints
:
ABSENTS ABSENTS
M.
ADELE
Claude,
Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
M.
CRETINOIR
Joël,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
DUBO
Corinne,
Conseillers
municipaux
:
M.
BERNABE
Cédric,
M.
ARETO
Joseph,
M.
FERDINAND
Thierry,
Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
Mme
CARIN
Jocelyne,
Mme
MARLIACY
Danielle,
M.
ADELAIDE
Michel,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
Mme
MENCE
Marielle,
Mme
RIERNY
Sandrine,
Mme
FRANCOIS
Francine,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
MARLET
Camille,
M.
MARLET
Daniel.
EXCUSES
:
Mme
LEGIEL
Eliane
(procuration
à
M.
ADELE
Claude),
M.
ROSELET
Jean-Christophe,
M.
THELESTE
Johan
(procuration
à
M.
BERNABE
Cédric,
M.
DELPHIN
Laurent
(procuration
à
Mme
MENCE
Marielle),
M.
PALIX
Pierre
(procuration
à
M.
FERDINAND
Thierry)
NON
EXCUSES
: Mme
LARAIRIE
Sylvia,
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
Mme
CARDOU
Josiane,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse
D
M.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
M.
Steeve
SAINT-ELIE
(Dircab),
Mme
Valentine
CILPA
(DGA1),
Mme
Claudine
NELLA,
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
M.
Victor
VELAYE
(Dirfin),
Mme
Muriel
VAUTOR
(DSCVA),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(DAJR),
M
Alain
BONHEUR
(DST),
Mme
Françoise
DORE
(DCE),
M
Pascal
QUIONQUION.
(DGA)
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
dix-sept
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
Marie-Josée
LAMIN
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. REGULARISATION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Le
Maire
expose :
Certaines
associations
dont
les
montants
d'attribution
de
subventions
ont
été
actés
en
conseil
municipal
du
21
Septembre
et
du
07
Décembre
2020
n'ont
pu
être
payées
pour
différentes
raisons
(conventions
non
retournées
dans
les
délais
ou
association
en
instance
judiciaire).
- Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
en
son
article
1611-4,
- Vu
le
vote
du
budget
primitif
relatif
à
l'exercice
2021
intervenu
le
22
Mars
2021
pour
l'attribution
de
subventions
aux
associations
pour
un
montant
total
de
140
000
€,
- Considérant
l'importance
pour
la
vie
locale,
l'apport
et
le
rôle
de
ces
associations,
- Considérant
l’avis
de
la
Commission
Culture
et
Vie
Associative
tenue
en
sa
séance
du
03
juin
2021,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE,
à
la
majorité
moins
1
voix
contre,
D'APPROUVER
le
paiement
des
subventions
sur
l'enveloppe
destinée
aux
associations
pour
l'exercice
2021
comme
suit :
- Golden
Lion
Basket
:
5
000
€
- Golden
Lion
Athlétisme
:
2
500
€
- Asc
Bois
du
Parc
:
1
000
€.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Saint-Joseph,
14
juin
2021
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
n+