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Document publié le Lundi 11 avril 2016 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20160248 w)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Conseil municipal
Séance du 11 avril 2016
Dossier n° 2016.04.53..
DELB-20160248 - CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE - INTERVENANT - FRAIS DE DEPLACEMENT - REMBOURSEMENT - AUTORISATION.-
Mme Sandrine DUNOYER, adjoint.- Dans le cadre de sa programmation évènementielle, le muséum d’histoire naturelle du Havre a fait appel à M. Olivier GAIN, paléontologue amateur et responsable de l'Association paléontologique et géologique du Cotentin à Cherbourg. Ce dernier est intervenu dans l’établissement le 10 décembre 2015 et le 26 janvier 2016 afin d’animer une conférence et participer à une interview sur la paléontologie.
Il convient de lui rembourser ses frais de déplacement pour un montant de 564 euros.
Compte tenu de ces éléments d’information, je vous propose d’adopter la délibération suivante :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2121-29 ;
VU le budget primitif 2016 ;
CONSIDERANT
- qu’il convient de rembourser M. Olivier GAIN, responsable de l’Association
paléontologique et géologique du Cotentin, de ses frais de transport d’un montant de 564 euros, occasionnés pour l’animation d’une conférence et la participation à une interview sur la paléontologie au muséum d’histoire naturelle du Havre ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 24 mars 2016, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le remboursement des frais de transport à M. Olivier GAIN, occasionnés lors de sa venue au Havre, pour un montant de 564 euros.Imputation budgétaire
Dépense
Exercice 2016
Sous-fonction 322 : musées
Nature 62878 : remboursement de frais à d’autres organismes
Code mission E30M07
Montant : 564 euros
Vote : adoptée à l'unanimité