Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 06 11 2015
Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 10 04 2015
Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 25 09 2015
Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 12 03 2015
Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 19 12 2014
Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 05 06 2015
Déliberation - cpte rendu conseil du 11 12 2015
Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 07 11 2014
Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 18 04 2014
Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 01 04 2016
Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 11 12 2015
Document publié le Lundi 7 décembre 2015 par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 11 12 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE Ë “
ç Montségur sur Lauzon, le 07 décembre 2015
DEPARTEMENT DE LA DROME
Le Maire,
MAIRIE LS DE
Aux membres du Conseil Municipal
MONTSEGUR SUR LAUZON
26130
CAPITALE DE LA TRUFFE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Mairie
le vendredi 11 décembre 2015
à 20H
ORDRE DU JOUR
Délibération modificative budgétaire : virement de crédits de 950 euros du compte 7391178 au compte 73925 pour versement FPIC
Redéfinition, création, suppression de commissions municipales :
- Eau, assainissement
- Fêtes, salle des fêtes
- Site internet
- Ecole, cantine
- Commission d’appel d’offre
- Centre communal d’action sociale
- Marché à procédure adaptée
Remboursement des frais de déplacement M. RUFO, 92.80 euros
Questions diverses :
Débat sur l’emplacement d’une seconde benne à carton et opportunité de déplacement des bacs de tri de la Buissonnière
Débat et propositions d’amendement sur la définition de l’intérêt communautaire CCEPPG
Présentation et débat sur proposition de démolition et relogement des HLM de la Gare par Drôme Habitat
Je vous remercie de bien vouloir assister à cet
respectueuses salutations.
e-séance et vous prie d’agréer l’expression de mes
Le maire, Sylvain Guillemat.
Hôtel de ville - Place 5
& 0475981073 Fax 04 75 9@45
a erSurlauzon.com