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Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 18 04 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montségur-sur-Lauzon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil du 18 04 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE
Place
Frédéric
Mistral
26130
MONTSEGUR-SUR-LAUZON
|
Convocati
on
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la
Mairie
le
18/04/2014
à 19H.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
FIXATION
INDEMNITES
ELUS
: maire,
adjoints,
conseillers
FRAIS
DE
MISSION
ELUS
DROIT
INDIVIDUEL
A
LA
FORMATION
DES
ELUS
DELEGATION
D'ATTRIBUTIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE REPRESENTANTS
SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX
:
NOMINATION
2
DELEGUES
SICEC
- SDED
- SMBVL
DE
GRILLON
- SIBASSIN
DU
LEZ
GRIGNAN
- BASSIN
DU
LAUZON
NOMINATION
REFERENT
POUR
LA
LUTTE
CONTRE
L'AMBROISIE
- DELEGUES
CNAS
NOMINATION
CORRESPONDANT
DEFENSE
-
COMMISSIONS
COMMUNALES
: ECOLES
CANTINE
- EAU-
ASSAINISSEMENT
- SALLE
DES
FETES
- CCAS
COMMISSIONS
COMMUNALES
ELARGIES
: SITE
INTERNET
ORGANISATION
ELECTIONS
EUROPEENNES
VOTE
DES
TAUX
COMMUNAUX
- AFFECTATION
RESULTATS
VOTE
BUOCESS
CoRHUNAL
-
Eu
ARSouuCSement
_ CCAR
Doibernhen
Botpuiauk
occukatre
Lolo
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Sins
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FF
SUOLENS
DIIVESSON
pi
a MONTSEGUR
SUR
LAUZON,
le jeudi
10
avril
2014
Le
Maire,