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Convocation - Convocation du CM du 10 avril 2024
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du 10 avril 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
DE
BUISSON
84110
Mesdames
et Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
J'ai
l’honneur
de
vous
inviter
à participer
à la
réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
en
mairie
de
BUISSON
Salle
du
conseil
municipal
le
mercredi
10
avril
2024
à
18h
L'ordre
du jour :
EBAIGshM ER E 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17.
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
22
mars
2024.
Approbation
du
compte
administratif Commune
2023
Approbation
du
compte
de
gestion
Commune
2023
Affectation
des
résultats
Commune
2023
Approbation
du
compte
administratif Assainissement
2023
Approbation
du
compte
de
gestion
Assainissement
2023
Affectation
des
résultats
Assainissement
2023
Vote
du
Budget
Commune
2024
Vote
du
budget
Assainissement
2024
Vote
du
taux
des
taxes
directes
2024
Défraiements
des
trajets
effectués
par
les élus,
sur justification
(convocation
de
réunion).
Délibération
projet
transition
écologique
(installation
de
panneaux
photovoltaïques
et d’une
cuve)
modification
du
plan
de
financement
suite
à la modification
du
montant
de
la DETR
(40%)
Adhésion
à Vaucluse
Ingénierie
département
Convention
CAUE
pour
Cabinet
libéral
et logements
Vente
de
la parcelle
n°
A873
à Monsieur
Perrier
Jean
louis
(et non
à M.
et Mme)
Epicerie
Flavie
: Maintien
ou
pas
de
la gratuité
de
l'emplacement
hebdomadaire
pour
2024
(2023
gratuit)
Questions
diverses
-
Projet
d'adhésion
PNR
Ventoux
-
Salon
de
coiffure
ambulant
(2
fois
par
mois)
Veuillez
agréer,
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
l’expression
de
ma
considération
distinguée.
OE
BTS
.
|
E
—
=
A
Buisson,
le
5
avril
2024
{e Maire,
\
ntal
FR
H
*
Rue
de
la mairie
84110
BUISSON—Tel
: 04.90.28.90.20
—
Courriel:
accueil(@mairie-buisson.com
05/04/2024 MAIRIE
DE
BUISSON
POUVOIR
POUR
CONSEIL
MUNCIPAL
Je
soussigné
(e)
Donne
pouvoir
à
De
me
représenter
à la réunion
du
conseil
municipal
en
Mairie
de
BUISSON,
le De
prendre
part
à toutes
les délibérations.
d'émettre
tous
votes
et de
signer
tous
documents.
Fait
à Buisson,
le
Signature
précédée
de
la
mention
«
Bon
pour
pouvoir
»
Rue
de
la
mairie
84110
BUISSON—Tel
:04.90.28.90.20
—
Courriel
:accueil@mairie-buisson.com
11/03/2024