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Compte-Rendu - CR 10 Décembre 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Buisson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 10 Décembre 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Économie et finances,
Compte-rendu
de
la réunion
du
conseil
municipal
Du
10
Décembre
2019
à
18
heures
Présents
: Mmes
Liliane
BLANC,
Marie
France
BOZZI,
Chantal
FRITSCH,
Sylvie
PUECHLONG,
Nicole
RIBAUD
Mr
Serge
ABELY,
Laurent
RINCI,
Laurent
MOKRZYCKI
Laurent,
Rémi
TORTEL
Représenté
: Alain
GAZARD
a donné
pourvoir
à Liliane
BLANC
Ordre
du jour
: DPU
Vente
Goldie
.Everaert
Demande
de
subventions
Pompiers
Groupe
Secours
Catastrophe
Française
Convention
avec
la CAF
pour
l’accueil
périscolaire
des
enfants
scolarisés
Questions
diverses
Madame
le Maire
demande
que
soit rajouter
à l’ordre
du jour,
une
décision
modificative
(Virements
de
crédits).
La
demande
est acceptée.
DPU
Vente
Goldie
.Everaert
:
Le
conseil
décide
de
ne
pas
exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
la vente
de
ce bien.
Convention
avec
la CAF
pour
l’accueil
périscolaire
des
enfants
scolarisés
Le
conseil
municipal
accepte
les termes
de
la Convention
Territoriale
Globale
que
la CCVV
signer
avec
la CAF
pour
l’accueil
périscolaire.
Virements
de
crédits
Madame
le Maire
propose
de
faire
le virement
de
crédits
suivant
pour
financer
les travaux
d’extension
d’éclairage
public
au
chemin
de
Visan.
Le
conseil
accepte
le virement
de
crédits
de
12
000
€ du
programme
voirie
vers
le programme
éclairage
public.
La
séance
est
levée
à
19h20
Le
Maire
Liliane
BLANC