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Déliberation - 2023 70 09 subvention 4L trophy
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220712 12 subvention 4L Trophy moinard chopinet
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220712 12 subvention 4L Trophy moinard chopinet)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Économie et finances,
République
Française
Département
de
la
Charente
Cœur
de
Charente
Séance
du
mardi
12
Juillet
2022
Communauté
de
Commune:
Délibération
n°20220712_12
Nombre
de
conseillers
communautaires:
En
exercice
: 70
Présents:
46
Suppléants:
4
Pouvoirs :
5
=
VOTANTS:
55
- dont
«
pour
»
: 55
- dont
« contre
»
: O
- dont
«
abstention
»
: O
Objet
: SUBVENTION
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
dans
le cadre
du
challenge
« 4L Trophy
2023
»
Le
mardi
12
Juillet
2022,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le
05/07/2022,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD
à
la
Salle
Socioculturelle
de
CHARMÉ, Présents
: COMBAUD
Renaud
—
FOURÉ
Brigitte
—
GEOFFRION
Olivier
- CAILLAUD
Nadia
- COMBAUD
Alain
—
GIRAUD-BERNARD
Eric
—
CHAMPALOUX
Didier
—
LIOT
Gérard
—
BOIZUMAULT
Sylvie
—
LIZOT
Jackie
—
AGUESSEAU
Norbert
—
BORNE
Bernard
—
MAINGUET
Martine
—
BLANCHON
Alain
—
KAUD
Pascal
—
CECCHIN
Catherine
—
TEXIER
Didier
—
GAGNAIRE
Marie-Claire
—
CHAUSSEPIED
Pierre
-
LAMAZIERE
Véronique
—
TYSSANDIER
Maguy
—
CROIZARD
Christian
—
THURU
Marie-Danièle
—
HENTRY
Jimmy
-
CHABAUTY
James
—
ROULAUD
Jean-Jacques
-—
NAFFRICHOUX
Marc
—
LAVERGNE
Didier
-
BERTRAND
Didier
- JEUNE
Karine
—
GIROUX-MALLOT
Françoise
—
BORDES
Jean-Jacques
—
VIGNET
Aurélie
-
CLAVAUD
Gérard
-
CHARRIAUD
Sébastien
—
DANEDE
Laurent
- BOUCHET
Éric
-
LACROIX
Aurélie
- BOURABIER
Jacques
—
ETIENNE
Murielle
-
SOURY
Christine
-
POTEL
Maryse
-
DE
LUSTRAC
Jean-Marc
-
LASBUGUES
Elisabeth
ROUMAGNE
Magalie
—
MAGNANT
Jocelyne.
Suppléants
remplaçant
un
titulaire
:
1-
BUISSON
Guy
suppléant
de
BOIREAUD
Philippe
2-
RAMEZI
Christelle
suppléante
de
PINEAU
Francine
3-
BERTRAND
Michel
suppléant
de
ST-FRAIGNE
4-
DUPUY
Marie-Christine
suppléante
de
GOYAUD
Philippe
Pouvoirs
:
1- FLAUD
Yves
pouvoir
à BOUCHET
Éric
2-
LEMAIRE
Marie-Claude
pouvoir
à CROIZARD
Christian
3- VERGNAUD
David
pouvoir
à DANEDE
Laurent
4-
MUGNIER
Pierre-Hermann
pouvoir
à
SOURY
Christine
5- CAMY
Bruno
pouvoirà
LASBUGUES
Elisabeth
Absents:
TEILLET
Anne
-
PERCHE
Marie-Annick
- GUYON
Jean-Guy
- COYAUD
Pierrick
-
PERRON
Michelle
-
CRINE
Jean-Jacques-
DURAND
Jean-Louis—
PAPILLAUD
Sonia
—
FAURE
Sigrid
-
MAHÉ
Jacques
—
PINTUREAU
Romain
- CHAVOUET
DOS-SANTOS
Manuella
— SEVRIT
Raymond
—
MAGNANT
Jacques
— JÉROME
Géraldine.
Secrétaire
de
séance
: Renaud
COMBAUD.
Délibération
n°20220712
_12
AR
Prefecture
016-200072023-20220712-20220712_12-DE Reçu le
21/07/2022
Publié le 21/07/2022 Objet
: SUBVENTION
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
dans
le cadre
du
challenge
«
4L
Trophy
2023
»
Vu
la
demande
de
sponsoring
formulée
par
Monsieur
Jules
CHOPINET
demeurant
à
Fouqueure
et
Mme
Pauline
MOINARD
en
vue
de
participer
à
l'édition
2023
du
challenge
sportif et solidaire
« 4L
Trophy
»,
Vu
l'avis
du
bureau
communautaire
réuni
le
11
juillet
2022,
proposant
un
sponsoring
communautaire, Monsieur
le
Président
expose
à
l'assemblée
la
demande
de
soutien
financier
faite
auprès
de
la
communauté
de
communes
par
Monsieur
Jules
CHOPINET
et
Mme
Pauline
MOINARD
en
vue
de
participer
à
l’édition
2023
du
challenge
sportif
et
solidaire
« 4L
Trophy
».
Le
budget
prévisionnel
de
ce
challenge
s'élève
à
12
050
€.
Les
2
porteurs
de
projet
sont
étudiants
et
souhaitent
s’engager
dans
une
aventure
humaine,
sportive
et
humanitaire.
Ils
ont
constitué
une
association
«
POLYTETRAL
»
pour
participer
à
ce
raid
humanitaire
et
apporter
une
aide
éducative
aux
enfants
dans
le
besoin.
Il
est
proposé
de
sponsoriser
les
2
jeunes
participants
pour
leur
démarche
humanitaire,
citoyenne
et
sportive.
Le
bureau
propose
un
sponsor
financier
de
la
communauté
de
communes
à
hauteur
de
10
%
du
montant
des
frais
d'inscription
soit
une
aide
financière
maximum
de
350
€.
Monsieur
le
Président
précise
que
le
sponsoring
constitue
par
ailleurs
un
outil
de
communication
participant
au
rayonnement
de
la collectivité.
Après
en
avoir
délibéré,
l'assemblée
plénière,
à l'unanimité
décide
:
e
D’APPROUVER
l'octroi
d’une
subvention
de
350
€
au
profit
de
l'association
POLYTETRAL
dans
le
cadre
de
la
participation
de
M.
Jules
CHOPINET
et Mme
Pauline
MOINARD
à l'édition
2023
du
4L
Trophy,
eo
D’INSCRIRE
les
crédits
en
découlant
au
titre
du
BP
2022,
e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Président
à
signer
toute
convention
en
découlant.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Christian
CROIZARD
Délibération
n°20220712_12
AR
Prefecture
016-200072023-20220712-20220712_12-DE Reçu le
21/07/2022
Publié le 21/07/2022