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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20210527 05 SOCIETES des COURSES 3 subventions
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20210527 05 SOCIETES des COURSES 3 subventions)
Thèmes du document : Sport, Économie et finances, Budget,
République
Française
Département
de
la
Charente
Cœur
de
Charent
Communauté
de
Commune
s
Séance
du
Jeudi
27
Mai
2021
Délibération
n°20210527
05
Nombre
de
conseillers
communautaires:
En
exercice
: 70
Présents
: 52
Pouvoirs:
6
Suppléants
: 3 = VOTANTS
: 61
- dont
«
pour
»
: 61
- dont
« contre
»
: 0
- dont
« abstention
»
: O0
Objet
: Sport
- attribution
de
subvention
aux
Sociétés
des
Courses
(Courses
hippiques)
Le
jeudi
27
mai
2021,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le 21
mai
2021,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD
- salle
polyvalente
de
TUSSON.
Présents
: FOURÉ
Brigitte
—
GEOFFRION
Olivier
- CAILLAUD
Nadia
- GIRAUD-BERNARD
Eric
—
CHAMPALOUX
Didier
—
LIOT
Gérard
—
BOIZUMAULT
Sylvie
—
LIZOT
Jackie
—
PERCHE
Marie-Annick
-
BORNE
Bernard
-
MAINGUET
Martine
—
BLANCHON
Alain
—
GUYON
Jean-Guy
- BOIREAUD
Philippe
—
COYAUD
Pierrick
—
FLAUD
Yves
—
KAUD
Pascal
—
TEXIER
Didier
—
CRINE
Jean-Jacques
—
GAGNAIRE
Marie-Claire
—
CHAUSSEPIED
Pierre
DUGOIS
Dominique
- LAMAZIERE
Véronique
—
PAPILLAUD
Sonia
—
CROIZARD
Christian
- LEMAIRE
Marie-Claude
HENTRY
Jimmy
-
ROULAUD
Jean-Jacques
-
PINEAU
Francine
—
BEAU
Jean-Yves
—
MUGNIER
Pierre-Hermann
BERTRAND
Didier
- GIROUX-MALLOT
Françoise
- VIGNET
Aurélie
- CLAVAUD
Gérard
—
TEILLET
Anne
- BONNET
Franck
- FAURE
Sigrid
—
DANEDE
Laurent
- VERGNAUD
David
—
BOUCHET
Eric
—
LACROIX
Aurélie
- ETIENNE
Murielle
- SOURY
Christine
- POTEL
Maryse
- LASBUGUES
Elisabeth
—
BRAUNBARTH
Jean-Philippe
—
CHAVOUET
DOS-SANTOS
Manuella
—- MAGNANT
Jocelyne
— GOYAUD
Philippe
— MAGNANT
Jacques
— JÉROME
Géraldine.
Absents
excusés :
AGUESSEAU
Norbert
représenté
par
Caroline
PERRON
-
suppléante
LAVERGNE
Didier
représenté
par
Thierry
SYLVESTRE
-
suppléant
CHARRIAUD
Sébastien
représenté
par
Jean-Marc
BOULLET
-
suppléant
COMBAUD
Renaud
pouvoir
à GEOFFRION
Olivier
THURU
Marie-Danièle
pouvoir
à CROIZARD
Christian
CHABAUTY
James
pouvoirà
ROULAUD
Jean-Jacques
BORDES
Jean-Jacques
pouvoir
à
GIROUX-MALLOT
Françoise
DE
LUSTRAC
Jean-Marc
pouvoir
à LASBUGUES
Elisabeth
CAMY
Bruno
pouvoir
à
POTEL
Maryse
JEUNE
Karine
- SEVRIT
Raymond
Absents
non
excusés
:
COMBAUD
Alain
—
CECCHIN
Catherine
—
PERRON
Michelle
-
DURAND
Jean-Louis
-
BOURABIER
Jacques
- ROUMAGNE
Magalie
- MAHÉ
Jacques.
Secrétaire
de
séance
: Renaud
COMBAUD.
Délibération
n°20210527 05
AR
Prefecture
016-200072023-20210527-20210527_05-DE Reçu le
03/06/2021
Publié le 03/06/2021 Objet
: Sport
- attribution
de
subvention
aux
Sociétés
des
Courses
(Courses
hippiques)
Vu
la demande
de
la société
des
courses
de
Montignac-Charente,
Vu
l'avis
du
bureau
communautaire,
Monsieur
le
Vice-Président
en
charge
des
Finances
rappelle
les
motifs
et
les
montants
sollicités
dans
le cadre
de
cette
demande :
Demandeur :
Société
des
courses
de
Montignac-Charente
Objet :
L'association
sollicite
le
reversement
de
la
part
«
CDC
»
de
la
redevance
au
titre
des
enjeux
collectés
en
2019
au
profit
de
la Sté
des
courses
de
Montignac.
La
demande
est
faite
en
vue
du
financement
du
programme
de
développement
et d'amélioration
des
installations
(rénovation
des
boxes
des
chevaux).
Budget
prévisionnel :
Non
précisé.
Montant
du
reversement
demandé
:
4
259,85
€
Le
bureau
communautaire
propose
de
verser
1000
€
à
chaque
Sté
des
Courses
(Montignac-
Charente,
Luxé
et
Mansle)
pour
un
prix
« Cœur
de
Charente
» au
titre
des
courses
hippiques
2021. Après
en
avoir
délibéré,
l'assemblée
plénière,
à
l’unanimité
décide
:
e
D’ATTRIBUER
une
subvention
de
1000
€
à
chaque
société
des
courses
établies
sur
le
territoire
communautaire,
à
savoir
les
Sociétés
des
courses
de
Montignac-Charente,
de
Luxé
et
de
Mansle
;
e
D’INSCRIRE
les
crédits
précités
au
titre
du
budget
2021 ;
e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Président
à signer
tout
acte
en
découlant.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Délibération
n°20210527 05
AR
Prefecture
016-200072023-20210527-20210527_05-DE Reçu le
03/06/2021
Publié le 03/06/2021