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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-du-Bois.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Mairie
de
Saint
jean
du
Bois
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[072-21
7202936-20241024-24102024-LISTE-DE
Accusé
certifié
exécutoire
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
[Recepton parte préfet:
04/11/2024
Publication
: 04/11/2024
Département
de
La
Sarthe
Pour
l'autorité
compétente
par
délégation
Commune
de
Saint
Jean
du
Bois
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
RÉUNION
DU
24
OCTOBRE
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-quatre
octobre
à vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la salle
multi-activités
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean
Paul
BOISARD,
Maire.
Etaient
présents
: Monsieur
Hervé
BERTHELOT,
Monsieur
Michel
BONNEAU,
Madame
Lydie
CHARREAU,
Madame
Agnès
COUTURIER,
Monsieur
David
GUILLIN,
Monsieur
Francis
HOURQUEBIE,
Monsieur
Claude
LELONG,
Madame
Béatrice
LÉVÉÊQUE,
Madame
Sabrina
RABIAN
et Monsieur
François
TROBOUL.
Étaient
absents
:
Monsieur
Jonathan
BECHEZ,
Monsieur
Thierry
BIDON
et
Monsieur
Mickaël
DUVAL.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Agnès
COUTURIER
Date
de
convocation
: 18
octobre
2024
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
: 14
Présents
: 11
Votants
: 11
Détail
des
délibérations
prises
Numéro
de
Objet
de
la délibération
Décision
des
délibération
élus
2024.30
Décision
modificative
n°2
—
Prise
en
compte
des
missions
de |
Approuvé
à
maîtrise
d'œuvre
pour
les
travaux
d'aménagement
et
de |
l’unanimité
sécurisation
rue
de
Bonvouloir
et
rue
René
Olivier
et
du
reversement
de
la taxe
d’aménagement
2024.31
Souscription
d’un
emprunt
auprès
du
Crédit
Agricole
Approuvé
à
l’unanimité
2024.32
|
Vente
de
matériel
du
Service
Technique
10
voix
Pour
et
1
voix
Contre
2024.33
Adhésion
aux
contrats
collectifs
de
prévoyance
proposés
par
le |
9
voix
Pour
et
Centre
de
Gestion
de
la
Sarthe
2 voix
Contre
D
|
La
Secrétaire
de
Séance
Agnès
COUTURIER