Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 31 janvier 20
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 23 janvier 20
Déliberation - Liste des deliberations examinees janvier 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees 20 juillet 2023
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 3 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 28 janvier 20
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 26 septembre
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 20 mars 2025
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 22 aout 2024
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 18 juillet 20
Déliberation - Liste des deliberations examinees du 25 janvier 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Montfaucon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees du 25 janvier 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES AU CONSEIL MUNICIPAL
du 25 janvier 2024
VISA PREFECTORAL du 26 janvier 2024
Affaires adoptées à l’unanimité Pour information du conseil municipal
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
Territoires Numériques Educatifs : règlement financier avec le Département du
Doubs
VISA PREFECTORAL du 15 février 2024
Affaires adoptées à l’unanimité Pour information du conseil municipal
AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
Budget communal M57 – Fongibilité des crédits Problématique pollution canine et stérilisation des chats Stérilisation des chats errants : remboursement à Mme ROSELLO
Remboursement à l’association des Montfaucon de France pour Marché des
terroirs 2023
Remboursement à l’association des Familles pour animation musicale du repas
des Ainés 2024
AFFAIRES D’URBANISME – DE BATIMENTS – DE TRAVAUX
Travaux à l’école : attribution du marché de maitrise d’œuvre pour
désamiantage et accessibilité intérieure
Point sur le dossier salle d’accueil – bâtiment périscolaire
Cellules commerciales du 46 rue du Comté de Montbéliard : bilan financier des
travaux
Travaux de sécurité sur les cuves avant dépôt en récupération de métaux
AFFAIRE BIEN VIVRE, BIEN VIEILLIR ENSEMBLE
Document d’information d’accompagnement des seniors
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES
Classe de découverte 2024 : attribution d’une subvention Attribution des crédits scolaires 2023 - 2024 Ruche 2024 : dates et tarifs AFFAIRES AGRICOLES, FORESTIERES et D’ESPACES NATURELS
Natura 2000 : avis sur extension du périmètre de la commune
Fermage attribué à R. FOLCHER, la micro ferme de Montfaucon
AFFAIRES D’INTERCOMMUNALITE
GBM : validation des charges transférées 2023
Travaux sur la ligne TER « ligne des horlogers » motion de protestation
Fait à Montfaucon, le 21 février 2024
Pierre CONTOZ, Maire