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Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2023.05.24 80 as pont de cervieres nuitee refuge cp ce1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
DEL 2023.05.24/80
Thème :
AFFAIRES SCOLAIRES
Objet:
Subventions aux
activités
pédagogiques - École
de Pont-de-Cervières
/Année scolaire 2022-
2023 : « Nuitée refuge
pour les CP-CE1 »
Convocation :
Date : 17/05/2023
Affichage : 17/05/2023
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice : 33
Présents : 24
Nombre de
suffrages
exprimés : 32
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 64 92 2120 72
DELIBÉRATIONS N°80
CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 MAI 2023
Le mercredi 24 mai 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-
CONVERSET, Catherine VALDENAIRE, Émilie DESMOULINS-GENOUX,
Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNÉOUD, Patrick MICHEL, Corinne
ASCHETTINO, René MICHEL, Michèle SKRIPNIKOFF, Christian FERRUS,
Hervé BOULAIS, Marie SOUBRANE, Renaud PONS, Christophe OSTI,
Yoann LAGIER, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE, Aïcha CHERIF, Aurore
MARCHAND, Aurélie POYAU, Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Élisa FAURE donnant pouvoirà Éric PEYTHIEU
André MARTIN donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Christian JULLIEN donnant pouvoir à Hervé BOULAIS
Maud GADÉ donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
Maryse XAUSA-FRANÇOIS donnant pouvoir à Annie ASTIER-CONVERSET
Stéphane SIMOND donnant pouvoirà Christian FERRUS
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Francine DAERDEN donnant pouvoir à Aurélie POYAU
Absents excusés :
Élisa FAURE, André MARTIN, Christian JULLIEN, Maud GADÉ, Maryse
XAUSA-FRANÇOIS, Stéphane SIMOND, Corinne FAURE-BRAC, Francine
DAERDEN
Absent :
Sandrine CORDIER
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS-GENOUX
1/3
AR Prefecture
005-210500237-20230524-2023_05_80-DE
Reçu le 31/05/2023
Publié le 31/05/2023
VU
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
la délibération n° 2016.09.28/157 portant sur la convention de
partenariat financier pour l'organisation des voyages scolaires
des élémentaires entre le Département des Hautes-Alpes et la
Ville.
l'avis favorable de Monsieur l'inspecteur de l'Education
nationale de la circonscription de Briançon.
que pour l'année 2023, la participation du Conseil
Départemental est de 20 euros par enfant dans la limite de
1000 euros sans pouvoir excéder la participation communale.
que l'école de Pont de Cervières organise une sortie scolaire
avec nuitée au refuge de Buffère pour les élèves de CP - CE
(14 enfants), du 19 au 20 juin 2023 pour un budget prévisionnel
de 849,00 € détaillé ci-dessous.
les travaux de la commission «Vie quotidienne, Jeunesse et
Sports » réunie le 22 mai 2023.
BUDGET PRÉVISIONNEL
Transport bus
Dépenses Recettes
Libellés Montants en Libellés Montants en
euros euros
Hébergement + repas 420,00 | Participation familles 210,00
280,00 | Subventions :
- Conseil Départemental 280,00
Gouters du lendemain 30,00 | - Commune 280,00
Pique-nique lendemain 119,00 | Autres participations :
-Association des 79,00
parents
TOTAL 849.00 TOTAL 849.00
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél o04 92 21 20 72 o / 3
AR Prefecture
005-210500237-20230524-2023_05_80-DE
Reçu le 31/05/2023
Publié le 31/05/2023 ot ot Lot Net D Se T T
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
e D'approuver ce plan de financement :
e D'autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions les plus élevées
possibles auprès des organismes et instances susceptibles de participer au
financement de cette opération :
e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant
à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de
nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la
présente délibération.
POUR : 32
CONTRE : 0
ABSTENTION : Oo
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
AFFAIRES SCOLAIRES DEL 2023.05.24/80
PUBLIÉE LE: 3 | MAI 2023
Le Maire,
D Fu. | 9 in ‘ Se eg
D :
Arnaud MURGIA ‘ie A CR
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant jan | 05100 Briançon | Téi 04 92 2120 72 3/3
AR Prefecture
005-210500237-20230524-2023_05_80-DE
Reçu le 31/05/2023
Publié le 31/05/2023