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Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - del 2023.05.24 78 as fortville nuitee refuge gs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
DEL 2023.05.24/78
Thème :
AFFAIRES SCOLAIRES
Objet:
Subventions aux
activités
pédagogiques - École
de Fortville /Année
scolaire 2022-2023 : «
Nuitée refuge pour les
GS »
Convocation :
Date : 17/05/2093
Affichage : 17/05/2023
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice : 33
Présents : 24
Nombre de
suffrages
exprimés : 32
DELIBÉRATIONS N°78
CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 MAI 2023
Le mercredi 24 mai 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-
CONVERSET, Catherine VALDENAIRE, Émilie DESMOULINS-GENOUX,
Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNÉOUD, Patrick MICHEL, Corinne
ASCHETTINO, René MICHEL, Michèle SKRIPNIKOFF, Christian FERRUS,
Hervé BOULAIS, Marie SOUBRANE, Renaud PONS, Christophe OSTI,
Yoann LAGIER, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE, Aïcha CHERIF, Aurore
MARCHAND, Aurélie POYAU, Gabriel LÉON
Étaient représentés :
Élisa FAURE donnant pouvoir à Éric PEYTHIEU
André MARTIN donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Christian JULLIEN donnant pouvoir à Hervé BOULAIS
Maud GADÉ donnant pouvoir à Michèle SKRIPNIKOFF
Maryse XAUSA-FRANÇOIS donnant pouvoir à Annie ASTIER-CONVERSET
Stéphane SIMOND donnant pouvoir à Christian FERRUS
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Catherine VALDENAIRE
Francine DAERDEN donnant pouvoir à Aurélie POYAU
Absents excuses :
Elisa FAURE, André MARTIN, Christian JULLIEN, Maud GADÉ, Maryse
XAUSA-FRANÇOIS, Stéphane SIMOND, Corinne FAURE-BRAC, Francine
DAERDEN
Absent :
Sandrine CORDIER
Secrétaire de séance :
Émilie DESMOULINS-GENOUX
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 065166 Briançon | Tél 04 92 2120 72 1/3
AR Prefecture
005-210500237-20230524-2023_05_78-DE
Reçu le 31/05/2023
Publié le 31/05/2023 VU
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
ADS RATS AIS SRETORN KOFF
la délibération n° 2016.09.28/157 portant sur la convention de
partenariat financier pour l'organisation des voyages scolaires
des élémentaires entre le Département des Hautes-Alpes et la
Ville.
l'avis favorable de Monsieur l'inspecteur de
nationale de la circonscription de Briançon.
l'Education
Compte tenu de l'enveloppe budgétaire allouée par le
département et du nombre important de demandes de
subventions, la participation du Conseil Départemental est
limitée à 12 euros par enfant.
que les projets concernant exclusivement les classes
maternelles ne peuvent être retenus qu'à titre exceptionnel en
fonction des crédits disponibles.
que l'école de Fortville organise une nuitée au refuge «RE
MAGI », Vallée Etroite, pour les élèves de GS (25 enfants), du 26
au 27 juin 2023 pour Un budget prévisionnel de 1769,00 €
détaillé ci-dessous.
les travaux de la commission «Vie quotidienne, Jeunesse et
Sports » réunie le 22 mai 2023.
BUDGET PRÉVISIONNEL
Dépenses Recettes
Libellés Montants en Libellés Montants en euros euros
Hébergement 812,00 | Participation familles 500,00
Repas 203,00 | Subventions :
- Conseil Départemental 300,00
Transport bus 754,00 | - Ville de Briançon 300,00
Autres participations :
- Association des 269,00
parents d'élèves
- Coopérative 400,00
TOTAL 1769,00 TOTAL 1769,00
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 2/3
AR Prefecture
005-210500237-20230524-2023_05_78-DE
Reçu le 31/05/2023
Publié le 31/05/2023 Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
e D'approuver ce plan de financement:
+ D'autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions les plus élevées
possibles auprès des organismes et instances susceptibles de participer au
financement de cette opération ;
+ D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant
à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de
nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la
présente délibération.
POUR : 32
CONTRE : o
ABSTENTION : o
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
AFFAIRES SCOLAIRES DEL 2023.05.24/78
PUBLIÉE LE: 3 1 MAI 2093
Le Maire,
Arnaud MURGIA
Ce
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 3/3
AR Prefecture
005-210500237-20230524-2023_05_78-DE
Reçu le 31/05/2023
Publié le 31/05/2023