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Convocation - 0 CONVOCATION CM 16 DECEMBRE 2021 1
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Dax.
Lien du pdf (Convocation - 0 CONVOCATION CM 16 DECEMBRE 2021 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Économie et finances,
Dax, le 10 décembre 2021
nunantn
Madame, Monsieur et Cher (e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra le:
Le 16 décembre 2021 A 18h30
Afin de lutter contre la propagation de l'épidémie de COVID-19 la réunion du conseil municipal
se déroulera dans la salle René DASSÉ en mairie, afin de permettre un meilleur respect des
gestes barrières.
De plus, la séance se déroulera sans public, avec retransmission des débats en direct.
Règles sanitaires : le port du masque est obligatoire en milieux clos. Outre la distance de
sécurité qui doit être respectée, du gel hydroalcoolique sera mis à votre disposition, vous
devrez également utiliser votre stylo personnel en cas de besoin.
L'ordre du jour du conseil municipal sera le suivant :
- Désignation d'un secrétaire de séance,
- Compte rendu de Monsieur le Maire sur les actes accomplis en exécution de la délégation d'attributions du Conseil,
- Communications.
1 - RAPPORT N°1 DE LA CLECT DU 22 OCTOBRE 2021
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
2 - RAPPORT N°2 CLECT DU 22 OCTOBRE 2021
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
3 - LANCEMENT DE LA DEMARCHE MECENAT VILLE DE DAX
Rapporteur : M. Julien DUBOIS
4 - CESSION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS 58 RUE PASCAL LAFITTE Rapporteur : M. Alexis ARRAS
5 - CESSION IMMEUBLE 18 RUE THORE A LA SCI COLOC 55
Rapporteur : M. Alexis ARRAS
6 - CESSION DU LOT n° 2 DE L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE SIS 27 RUE SAINT VINCENT Rapporteur : M. Alexis ARRAS
7 - CESSION IMMEUBLE 63 BD CLAUDE LORRIN
Rapporteur : M. Alexis ARRAS 8 - CESSION DE 11 MAISONS RUE DE L'EPARGNE A LA SOCIETE IN'LI SUD-OUEST Rapporteur : M. Alexis ARRAS
9 - OPERATION INCITATIVE RAVALEMENT FAÇADES : PAIEMENT D'UNE SUBVENTION Rapporteur : M. Alexis ARRAS
10 - RENCONTRES A LIRE 2022 : PROGRAMMATION
Rapporteur : Mme Martine DEDIEU
11 - THEATRE DE L'ATRIUM : TARIFS ET CONDITIONS DE MISE A DISPOSITION Rapporteur : Mme Martine DEDIEU
12 - TARIFS BOUES ET EAU THERMALE 2022
Rapporteur : Mme Martine DEDIEU
13 - LANCEMENT DE SOUSCRIPTION PUBLIQUE - TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE VALORISATION DE LA BASILIQUE ANTIQUE DE DAX DITE CRYPTE ARCHEOLOGIQUE Rapporteur : Mme Martine LABARCHEDE
14 - TEMPORADA : TARIFS PUBLICITAIRES
Rapporteur : M. Pascal DAGES
15 - SAISON TAUROMACHIQUE 2022 - TARIFS DES SPECTACLES TAURINS Rapporteur : M. Pascal DAGES
16 - AMENAGEMENT DES HORAIRES DU STATIONNEMENT PAYANT PENDANT LA PERIODE DES FÊTES DE FIN D'ANNEE
Rapporteur : M. Pascal DAGES
17 - ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) : TARIFS 2022 - AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE VERSEMENT AIDE SOCIALE FACULTATIVE AUX FAMILLES PAR LE CIAS DU GRAND DAX
Rapporteur : Mme Marie-Constance LOUBERE BERTHELON
18 - DECISIONS MODIFICATIVES EXERCICE 2021
Rapporteur : Mme Marylène HENAULT
19 - AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIMENT - MISE A JOUR Rapporteur : Mme Marylène HENAULT
20 - BUDGET SECTION INVESTISSEMENT : OUVERTURE DES CREDITS 2022
Rapporteur : Mme Marylène HENAULT
21 - REPRISE DE PROVISION BUDGETAIRE POUR EQUILIBRE DU BUDGET ANNEXE DU
LOTISSEMENT DU MOUSSE
Rapporteur : Mme Marylène HENAULT
22 - CLOTURE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DU MOUSSE Rapporteur : Mme Marylène HENAULT
23 - CONSTITUTION D'UNE PROVISION SEMI BUDGETAIRE SUR LE BUDGET ANNEXE DES FETES
Rapporteur : Mme Marylène HENAULT 24 - RESIDENCE HABITAT JEUNES -SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET CONVENTION
AVEC LA MAISON DU LOGEMENT 2022-2023-2024
Rapporteur : Mme Marylène HENAULT
25 - SUPPORTS DE COMMUNICATION : TARIFS PUBLICITAIRES
Rapporteur : Mme Marylène HENAULT
26 - TARIFS MUNICIPAUX AU 1ER JANVIER 2022
Rapporteur : Mme Marylène HENAULT
27 - CONVENTION ADHESION CDG 40 - GESTION DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES Rapporteur : Mme Marylène HENAULT
28 - MISE A DISPOSITION D'AGENTS MUNICIPAUX DES CLUBS SPORTIFS
Rapporteur : Mme Marylène HENAULT
29 - PRODUIT DES CONCESSIONS FUNERAIRES : VERSEMENT INTEGRAL AU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
Rapporteur : Mme Martine ERIDIA
30 - PROLONGATION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LA GESTION DU CASINO MUNICIPAL DE DAX
Rapporteur : Mme Martine ERIDIA
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur et Cher (e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
_Julfen DUBOIS ren Maire de Dax
Président du Grand Dax
er ORDER RAR EE EEER
PS : Si vous souhaitez des informations complémentaires sur toute question portée à l'ordre du jour, le secrétariat des assemblées se tient à votre disposition.