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Déliberation - 2025 060 Approbation de lavenant à la convention de gestion 2024 2027 du service Accueil Périscolaire et ALSH avec la CA2B 1
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 07h53 par la commune de Largeasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 060 Approbation de lavenant à la convention de gestion 2024 2027 du service Accueil Périscolaire et ALSH avec la CA2B 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Consommateurs,
mi
En
exercice
: 15
Largeasse
2
Présents
: 10
Terre
de
chirons
F
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
28/11/2825
L
Nombre
de
conseillers
: 15
Pouvoir(s)
: O
Extrait
du
Registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
Le jeudi
16
octobre
à
vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LARGEASSE
Düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
A
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
M.
Jean-Jacques
GROLLEAU,
Maire.
Date
de
la
Convocation
du
Conseil
Municipal
: le
9
octobre
2025
Présents
: Jean-Jacques
GROLEAU,
Christelle
BODIN,
Thomas
MICHONNEAU,
Cécile
SAUVETRE,
Dominique
BAUDOUIN,
Karine
BOISSONNEAU,
Julien
BONNET,
Benoit
GOUBAND,
David
JARRY,
Alexandre
RAMBAUD.
Pouvoirs/Absents/Excusés
:Myriam
COUTANCEAU,
Déborah
DUBUIS,
Olivier
LARMANJAT,
Benoit
LOISEAU,
Guy
NOGRET.
Mme
Christelle
BODIN
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°2025-060
Approbation
de
l'avenant
à
la
convention
de
gestion
2024-2027
du
service
Accueil
Périscolaire
et
ALSH
avec
la
CA2B
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vule
Code
de
l'action
sociale
et
des
familles,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
du
Bocage
Bressuirais
DEL-CC-2023-184
du
7 novembre
2023
relative
à
la
mutualisation
des
services
Enfance
et
Petite
Enfance,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
DEL-CC-2025-1
10
du 24
juin
2025
relative
à
la
restitution
des
bâtiments
affectés
à
la
compétence
Enfance,
Vu
le
projet
d'avenant
à
la
convention
de
gestion
2024-2027
du
service
Accueil
Périscolaire
et
des
Accueils
de
Loisirs
de
Vacances
(ALSH),
Considérant
l'intérêt
de
confier
à
la
commune
de
Moncoutant-sur-Sèvre,
commune
coordinatrice
du
groupement,
la
gestion
des
accueils
périscolaires,
du
mercredi
et
des
vacances
scolaires
pour
les
communes
membres
du
groupement
du
Moncoutantais,
Considérant
les
objectifs
de
coordination,
de
mutualisation
et
de
pérennisation
des
services
et
des
personnels,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
APPROUVE
l'avenant
à
la
convention
de
gestion
2024-2027
du
service
Accueil
Périscolaire
et
des
Accueils
de
Loisirs
de
Vacances
(ALSH)
entre
la
Communauté
d'Agglomération
du
Bocage
Bressuirais
et
les
communes
du
groupement
du
Moncoutantaits L
REÇU
EN
PREFECTURE
1
le
28/11/2825
Application
agréée
E-lequ
- _
AUTORISE
Monsieur
lesne-tre-2iranréesiné-205 st pt
if ginsi
que
tout
document
afférent
à
sa
mise
en
oeuvre.
Fait
et
délibéré
en
séance,
les jours,
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
copie
certifiée
conforme
et
exécutoire,
Publié
ce
jour LARGEASSE,
le
19
septembre
2025
Secrétaire
de
Maire
Le
Maire
Christelle
BODIN
Jean-Jacques
GROLLEAU