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Convocation - 2022 74 elections des delegues au smectom du plantaurel
Document publié le Jeudi 28 juillet 2022 par la commune de Daumazan-sur-Arize.
Lien du pdf (Convocation - 2022 74 elections des delegues au smectom du plantaurel)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 28 JUILLET 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 28 juillet à dix-huit heures, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 18/07/2022
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 45
Nombre de procurations : 1
Votes pour : 46
Votes contre : 0
Abstentions : 0
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), COURET Jean-Luc, SANS Jean-François (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), LECLERC Jean (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), PANIFOUS Laurent, ARNAUD Véronique, CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), HUART Valérie (Lanoux), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia, LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, DEDIEU Alain, GILAMA Marie, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon(Loubaut), BERDOU Raymond, MARTINEZ Rolande, ROUMAT Guy, SUPERY Jean-Marc (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
ETAIENT ABSENTS : /
ETAIENT EXCUSES: COSTES Jean-Paul (Daumazan sur Arize)
PROCURATIONS: COSTES Jean-Paul à SUPERY Jean-Marc
Délibération n° 2022-74
Objet : Élections des délégués au Syndicat Mixte d’Études, de Collecte et de Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés du Plantaurel (SMECTOM DU PLANTAUREL)
Monsieur le Président rappelle au Conseil Communautaire l’adhésion de la Communauté de Communes Arize Lèze au Syndicat Mixte d‘ Etudes, de Collecte et de Traitement des Déchets Ménagers et Assimilés du Plantaurel (SMECTOM DU PLANTAUREL) pour la compétence collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés et qu’il convient conformément aux statuts d‘ élire les délégués au sein de ce syndicat
Les délégués communautaires suivants, ayant obtenus la majorité absolue lors du vote à bulletins secrets, ont été élus délégués titulaires et suppléants au SMECTOM du Plantaurel :
27 Délégués titulaires :
M. François VANDERSTRAETEN M. Jean LABORDE Mme Dominique ANTOLINI M. Ramón BORDALLO M. Frédéric CAMPS M. Raymond BERDOU M. Jean-Marc BAZY Mme Lyliane DESCUNS M. Jean-Claude COMMENGE Mme Colette RUMEAU M. Jean-Luc COURET Mme Diane GILLIOT Mme Rosine MOREAUD M. Yvon LASSALLE Mme Anne COURTIAL M. Laurent MILHORAT M. Jean LECLERC Mme Elisabeth ALBERO M. Roger BUFFA M. Francis BOY M. Philippe BUSATO M. Jean-Louis CAUHAPE M. Jean-Claude COURNEIL M. Gaëtano FALLICO M. Jean-Paul DEJEAN M. Philippe JALOUX Mme Valérie HUART 14 Délégués suppléants :
M. Claude LLUIS Mme Rolande MARTINEZ M. Jean-François SANS M. Didier REY Mme Véronique ARNAUD Mme Agnès MALBREIL M. Dominique DUFOSSE M. Aurélien BIELSA M. Jean-Paul COSTES M. Olivier RUMEAU Mme Sylvie RANCE M. Manuel SARDA M. Jean AUDEBERT Mme Claudine SACILOTTO
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le Président,
Jean-Claude COURNEIL