Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des delib 16022023
Déliberation - deliberations 20032026
Déliberation - deliberations 28042026
Déliberation - deliberations 26052026
Déliberation - deliberations 17062026
Déliberation - deliberations 27012026
Procès Verbal - pv seance du 09072024
Procès Verbal - pv seance du 19042024
Procès Verbal - pv seance du 27012026
Procès Verbal - pv seance du 01042021
Déliberation - deliberations 13112025
Document publié le Jeudi 13 novembre 2025 par la commune de Lagupie.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 13112025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
COMMUNE DE LAGUPIE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL REUNI EN SEANCE ORDINAIRE
Le 13 novembre 2025
DELIBERATION n°2025-045-01 : Budget Bât pro — Décision modificative n°1: adoptée à
l'unanimité
DELIBERATION n°2025-046-02 - Approbation de la modification des statuts de TE47:
adoptée à l’unanimité
DELIBERATION n°2025-047-03 — Rapport d'activité de l’année 2024 de TE47: adoptée à
l'unanimité
DELIBERATION n°2025-048-04 — Autorisation de signature de la Convention
Territoriale Globale (CTG) de Val de Garonne Agslomération : adoptée à l’unanimité
DELIBERATION n°2025-049-05 : Portant création au tableau des effectifs d’un emploi permanent d’agent technique principal de 2°"* classe à non complet 25/35î"°
Et autorisant, le cas échéant, le recrutement d’un agent contractuel dans une commune
de moins de 1 000 habitants ou un groupement de communes regroupant moins de 15 000 habitants (Article L.332-8 3° du Code général de la fonction publique) : adoptée à
l'unanimité
DELIBERATION n°2025-050-06 : Choix de l’entreprise pour la mission de maîtrise
d'œuvre pour les travaux de création d’une place centrale: adoptée à l’unanimité
DELIBERATION n°2025-051-07 : Création d’une commission d'aménagement dans le cadre de la consultation pour l’aménagement d’un lotissement: adoptée à l’unanimité
Le Maire,
Anne-Marie CHAUMONT