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Compte-Rendu - NOVEMBRE
Document publié le Vendredi 2 novembre 2018 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - NOVEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Culture et patrimoine,
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le vendredi 2 novembre 2018 à 20 H 30, sous la
présidence de Jocelyne EUVRARD, Maire.
Absents : Bourgeois, Machuraux et Nicolas.
Secrétaire de séance : Josette COMBETTE.
Le Conseil Municipal :
- Approuve le compte-rendu de la séance précédente.
- Décide des horaires d’ouverture de l’agence postale communale : du mardi au samedi de
9h à 12 h, une formation se déroulera du lundi 5 au vendredi 9 novembre à l’agence de St-
Usuge.
- Décide donc de créer un emploi à 35 heures pour le secrétariat de mairie et la gestion de
l’agence postale communale.
- Saisira la CEDPENAF (Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers) afin d’aider un administré à obtenir un CU.
- Attribue les logements 1B rue du Bourg à Melle Clémence BOIVIN et celui 32C Route de
Charnay à Melle NOIROT Muriel.
- Accepte de verser une indemnité de conseil au Receveur Municipal.
- Décide de signer une convention avec la Préfecture pour la dématérialisation des actes réglementaires.
- Prend connaissance de divers courriers et comptes-rendus des réunions du SICED, du
SIVOS et du Syndicat Mixte des Eaux de la Seillette.
- Fait le point sur l’organisation des travaux des employés communaux.
- Nomine Hervé Buatois et Jean Meunier pour assister à l’adjudication pour l’affouage.
- Questions diverses :
Commémoration du 11 novembre à 11 h aux monuments
Dépôt d’une gerbe au monument le 19/03/2019 par la FNACA
Dossiers sécheresse envoyés en Préfecture
Date de la réunion avec les présidents des Associations pour le calendrier des fêtes
Devis de la Saur à recevoir pour un poteau incendie hors service
Le Secrétaire Le Maire