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Conseil Municipal - articles 18 11
Document publié le Vendredi 30 septembre 2016 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - articles 18 11)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Mairie
FRANGY EN BRESSE
711330
Le conseil municipal s’est réuni le vendredi 30 septembre 2016 à 20 H 30 sous la
présidence de Patrick GUILLOT, Maire
Secrétaire de séance : Josette COMBETTE
Excusés : Karine BOURGEOIS et Yoann TAVERNIER
Avant d'ouvrir la séance, Monsieur Le Maire demande à l’Assemblée de bien vouloir
observer une minute de silence à la mémoire de Monsieur André FERRAND, conseiller
municipal récemment décédé.
Le Conseil Municipal :
- Délivre la coupe affouagère 2017 pour le hameau de Suligny.
- Emet un avis favorable à la demande de M. et Mme Anthony MIRANDA, sollicitant
l’achat de partie de la parcelle AK 44 située route de Charnay et en fixe les modalités.
- Entend le bilan financier des travaux réalisés dans le bâtiment dit « maison Pargaud ».
- Discute des diverses demandes reçues du voisinage concernant le bar/restaurant.
- Est informé de la position de la D.R.I. relative à la sécurité du carrefour au Bourg, suite à
la visite de M. Agron du 31 août dernier.
- Est informé que dans le cadre de la procédure de vente par soumission, le S.D.LS. a
attribué pour les pompiers du C.P.I., un véhicule de type FPT au prix de 1.000 €.
- Désigne M. Jean MEUNIER comme délégué au comité du S.LE. de la Seillette en
remplacement de M. André FERRAND.
- Accepte de modifier la section d’investissement du budget pour le remplacement
obligatoire des logiciels paies, état-civil et élection moyennant la somme de 1.407,80 € TTC, installation et formation comprises.
- Entend les comptes rendus des réunions du SICED, de la Communauté de Communes et
évoque la compétence SDIS qui pourrait lui être transférée.
- Discute des plantations à réaliser dans le verger de sauvegarde ainsi que de la haie de
troènes au cimetière.
- Entend lectures des courriers relatifs à la voirie de M. Eric DELIANCE et de Mme Anne
SIGU-CHAGNARD.
- Entend un exposé de M. Paul BUATOIS sur les résistants à Frangy lors de la guerre de
39/45 et sa proposition que la place du village soit dénommée « Place de la Résistance »,
décision sera prise lors de la prochaine réunion.
- Fixe au vendredi 04 novembre la prochaine réunion.
La Secrétaire : Le Maire :