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Conseil Municipal - Election membres du conseil dadministration Regie du NEC
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Saint-Priest-en-Jarez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Election membres du conseil dadministration Regie du NEC)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
23-05-07 Culture – Vie Culturelle
Election des membres du Conseil d’Administration de la Régie Personnalisée du NEC
Monsieur le Maire expose :
Lors de la séance du 25 mai 2020, le Conseil Municipal a désigné les membres du Conseil d’Administration de la Régie Municipale Personnalisée du NEC.
• 6 Représentants du Conseil Municipal
• 5 habitants de Saint-Priest en Jarez représentant la vie culturelle et associative
Pour rappel :
Les membres du Conseil d'Administration de la Régie Personnalisée du NEC sont désignés par le Conseil Municipal sur proposition du Maire.
Conformément à l’article 6 des statuts de la Régie Personnalisée du NEC, les membres du Conseil d’Administration de la Régie Personnalisée du NEC sont nommés pour un premier mandat pour 3 ans ; ils sont éventuellement renouvelés par le Conseil Municipal dans le cadre de la nouvelle désignation à intervenir pour une durée courant jusqu’au terme du mandat municipal.
Avaient été élus :
Membres du Conseil Municipal :
Mesdames Messieurs : Christine GEUSENS, Raymonde REPELLINI, Sylvie BARBE, Pascale CONVERT, Claude BRUNEAU et Antoine DI PAOLO
Représentant la vie culturelle et associative :
Mesdames Messieurs : Céline FRAISSE, Annie THIBAULT, Monique DENIS-BARNIER, Florence MICHEL et Bernard CHARRIERE
Le premier mandat de 3 ans est écoulé. Lors du dernier Conseil d’Administration de la Régie Personnalisée du NEC, tous les membres ont exprimé leur souhait de renouveler leur mandat.
Il est donc demandé au Conseil Municipal de reconduire le mandat des membres précités.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de reconduire le mandat des membres précités.
Copie conforme
A Saint-Priest en Jarez,
Le 10 mai 2023
Le Maire, La Secrétaire de séance Christian SERVANT Mireille PAPIN, 3e Adjointe République Française - Département de la Loire
Délibération
du Conseil Municipal
de Saint-Priest en Jarez
Séance du 9 mai 2023
23-05-07 Culture – Vie Culturelle
Election des membres du Conseil d’Administration de la Régie Personnalisée du NEC
Le Maire certifie :
1 - que la convocation de tous les Conseillers Municipaux en exercice a été faite dans les formes et délais prescrits par la loi ; que la délibération ci-après transcrite textuellement extraite du registre des procès-verbaux du Conseil, a été affichée par extrait à la porte de la Mairie le lendemain ;
2 - Que le nombre de Conseillers en exercice au jour de la séance était de 29 sur lesquels il y avait 21 membres présents, à savoir :
Etaient présents :
MM. SERVANT Christian - BISACCIA Michèle - MOUNIER Rémy - PAPIN Mireille - GEUSENS Christine - BRUNEAU Claude - ZAVROSA Gilbert - JOTHIE Marc - WOLFF Paule - SAHUC Jean-François - DI PAOLO Antonio - BOUGAULT Claude - COSSEY Michel - BLANCHARD Hubert - BAUDRY Michèle - CONVERT Pascale - TALIA Christophe - GARBAY Isabelle - BARBE Sylvie - RODRIGUES SOUSA Hugo - MOURGUES Corinne
Etaient absents et excusés :
MM. PELLEGRIN Jacques - REPELLINI Raymonde - ACHARD Pierre - ADAM Fabrice - SCHERRER Marie-Jeanne - JOLY Florence - LAFON Lise - PUPIER Franck
Avaient donné procuration :
M. PELLEGRIN à M. ZAVROSA
M. ACHARD à M. DI PAOLO
M. ADAM à Mme GEUSENS
Mme SCHERRER à M. BRUNEAU
Mme LAFON à Mme PAPIN
Etait secrétaire de séance :
Mme PAPIN
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