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unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - D 001 1 2026 Validation+PV+27 11
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Morvan Sommets et Grands Lacs - D 001 1 2026 Validation+PV+27 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L5211-1 et L2121-15 ;
Vu le procès-verbal de la séance du 27 novembre 2025 ;
1. Approuve le procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 27 novembre 2025.
2. Autorise la Présidente à signer tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
La Présidente
Marie LECLERCQ
Le secrétaire
Jean Luc VIEREN
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- Mesdames Christine PIN, Brigitte DUVERNOY, Juliette NOIROT, Brigitte GAUDRY, Chantal-Marie MALUS, Christiane BROCHET, Martine DAOUST, Fabienne PETITRENAUD, Christiane GADREY, Denise FOUCAULT, Andrée LUTREAU, Danièle PERROT, Marie LECLERCQ, Florence BERLO, Laurence GUILLAUME, Chantal BERNIER
- Messieurs Jean-Luc BLANDIN, Marc PERRIN, Emmanuel MONNIER, Patrice GRIMARDIAS, Laurent SOULLARD, André BUTTIGHOFFER, Jean- Max GLORIFET, Sylvain MATHIEU, Éric JUSSIERE, Jean-Pierre BILLARD, Daniel GONTHIER, Patrick LOISY, Marc BONNOT, Fabien BAZIN, Christian PAUL, Éric GALLOIS, Jean-Pierre GIRARD, Christian LETEURTRE, Daniel MARTIN, Patrice JOLY, Georges FLECQ, Sébastien DAVIOT, Abel MOURA, Jean-Michel DUPUIS, Jean-Luc VIEREN.
M. Laurent COTTIN à M. Emmanuel MONNIER
Mme Sandrine DURAND à Mme Chantal-Marie MALUS
Mme Marie-Christine GROSCHE à Mme Christine PIN
Mme Nacera VERSPIEREN à Mme Martine DAOUST
Jean Luc VIEREN
Acte certifié exécutoire :
- Après publication ou notification le 08/04/2026
- Après transmission au contrôle de légalité le 08/04/2026
Antoine CLUNET, responsable des affaires juridiques et des assemblées Par délégation de signature de la Présidente