Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - bi13
Déliberation - CR200325
Conseil Municipal - bi12
unknown - bi45
Déliberation - CR270125
unknown - bi11
Conseil Municipal - bi17
Conseil Municipal - bi23
Acte - bicdec2020
Conseil Municipal - bi48
unknown - bi15
Document publié le Mercredi 14 septembre 2011 par la commune de Boulzicourt.
Lien du pdf (unknown - bi15)
Thèmes du document : Banque, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Commune de BOULZICOURT
Information Communale
Pour joindre la mairie
54, rue de la République - 08410 Boulzicourt
Tél. 03 24 32 72 72 - Fax. 03 24 32 76 93
E. mail : mairie.boulzicourt@wanadoo.fr
Site internet : www.boulzicourt.fr
Horaires du secrétariat de mairie :
du lundi au vendredi
de 10h30 à 11h45 et de 14h à 18h
La permanence des élus : sur rendez-vous
de 18h à 19h en période scolaire.
Le mot du Maire,
A quelques jours d’une nouvelle année, nous
pouvons établir un bilan de nos activités municipales
de 2011 et nous projeter vers 2012. Au cœur de nos
festivités familiales que nous voulons les plus joyeuses,
nous ne pouvons pas ignorer les difficultés actuelles et
craindre davantage pour les prochaines années.
Cette année, nous avons concentré la plupart de nos
efforts à reconstruire le mur de la place centrale, à créer
une aire de jeux pour les adolescents, à changer les
luminaires du lotissement « Le Parc », à réaménager
le secrétariat de Mairie et à rendre la Mairie accessible
aux personnes à mobilité réduite avec la réfection de la
voierie et des réseaux du bas de la rue des Sauvages.
Après 6 mois de gros travaux, notre salle polyvalente
est enfin disponible et le presbytère en cours de
réhabilitation, sera prêt pour ses nouvelles affectations au
printemps.
Avec de grandes incertitudes pour 2012, nous devrons
réviser sans doute notre programme d’investissement sur
les projets importants, tel que celui de l’assainissement
et de la réfection des réseaux. Car nous arrivons à la fin
de notre phase d’études de réalisation et nous constatons
déjà l’ampleur des dépenses et la forte baisse des
subventions depuis 1 an où nous avions commencé ces
études.
Nous sommes très conscients que le village
manque encore beaucoup de commodités mais nous
ne pouvons pas demander des efforts inconsidérés à
notre population si les pouvoirs publics ne peuvent
pas nous aider suffisamment. Nous ne voulons pas
partir à l’aventure, à engager notre commune dans une
trésorerie désastreuse à long terme, qui entrainerait la
paralysie de toute intervention possible. La réduction du
montant des crédits et l’augmentation des taux d’intérêts
aux collectivités locales ne nous permettront pas
d’hypothéquer l’avenir de notre collectivité.
Lors des vœux du Conseil municipal qui aura lieu
le 14 janvier à 18 h à la salle polyvalente , je vous
commenterai plus en détail les résultats et la conclusion
de ce projet et d’autres souhaits pour améliorer la vie de
chacun.
En attendant bonnes fêtes de fin d’année à tous.
Pascal MAUROY
Le samedi 14 janvier à 18h
à la Salle Polyvalente.
Pascal Mauroy et les membres
du Conseil Municipal
ont le plaisir de vous convier à la cérémonie
des voeux 2012 et de l’inauguration de la
salle Polyvalente, suivie d’un vin d’honneur.
Avis aux nouveaux habitants de
Boulzicourt
Pour faciliter les tâches administratives, les
nouveaux résidents de la Commune sont priés
de se faire connaître auprès du secrétariat de
Mairie, dès leur arrivée.
la nouvelle entrée de la Mairie et de l’agence
postale rue des Sauvages
Bulletin N° 015 - Décembre 2011
page 1 Résumé des délibérations du Conseil Municipal
Du 14 septembre 2011
- Décision d’accepter l’avenant n°1 de l’entreprise
« Façon Bois » concernant les travaux d’aménagement
de la salle polyvalente (lot 4 : cloison-doublage-
isolation). Ce dernier a pour objet d’arrêter le nouveau
montant du marché qui passe à 35 904,80 € HT
au lieu de 30 892,00 € HT, montant initial du marché.
L’assemblée délibérante autorise le Maire à le
signer.
- Décision d’accepter l’avenant n°1 de l’entreprise
« Vallogia » concernant les travaux d’aménagement
de la salle polyvalente (lot 1 : Démolition-Gros œuvre-
Réseaux ). Ce dernier a pour objet d’arrêter le nouveau
montant du marché qui passe à 69 828,12 € HT
au lieu de 65 828,12 € HT montant initial du marché.
L’assemblée autorise le Maire à le signer.
- Décision d’amortir toutes participations, subventions
à verser et imputées au compte 204, sur une durée d’un
an (montant n’excédant pas 5 000 euros et sur deux ans
(montant compris entre 5 001 et 15 000 euros) et cinq
ans au-delà de 15 000 euros, et ce pour tous budgets.
- Suite à l’avis d’appel public à la concurrence du
29 juin 2011 relatif aux travaux d’aménagement de
la Rue du Moulin (marché à procédure adaptée), la
Commission d’Appel d’Offres s’est réunie le 18 Juillet
2011 et a procédé à l’ouverture des 7 offres. Après
analyse de ces dernières, la Commission a décidé de
retenir l’entreprise considérée la mieux-disante soit
STP Vence et lui attribue le marché pour un montant
TTC de 211 492,57 € soit 176 833.25 € HT.
- Acceptation de retenir comme prix d’estimation de la
parcelle n°5 dans la forêt communale de Boulzicourt
et dont la délivrance a été demandée, la somme de
4 058,00 € pour un volume de 451 m3.
- Décision de financer les travaux d’aménagement de la
salle polyvalente et de viabilisation de la Rue du Rouge
Biout, par un emprunt dont le montant sera défini à
l’examen des propositions (entre 400 000 et 500 000 €),
compte tenu des notifications de subventions reçues à
ce jour.
Cet emprunt sera contracté sur une durée de 20 ou 25 ans
à échéances constantes, après avoir pris connaissance
des différentes propositions de divers établissements
financiers. Le Conseil Municipal accepte les modalités
ci-dessus et mandate le Maire pour mettre en place cet
emprunt aux meilleures conditions.
- Décision de retirer le gravillonnage dans la petite
- Décision de retirer le gravillonnage dans la petite
cour attenante à la salle polyvalente pour y mettre un
goudronnage.
Le Maire donne lecture d’un courrier de la
MGEN « Club des retraités et du temps libre »
qui souhaiterait louer un local pour y mener leurs
activités et permanences. Il propose à l’assemblée
délibérante de louer à ce dernier, les deux salles
attenantes se situant dans l’ancienne école maternelle
rue de l’Eglise (dont un logement est occupé par
un enseignant) au loyer mensuel de 350 € sans les
charges.
- Acceptation d’une part, la location de ce local à la
MGEN et décision d’autre part que soit rédigé un bail
de location de 3 ans. Le prix du loyer ci-dessus est
accepté. Le local sera loué dés la fin des travaux de
réhabilitation du presbytère.
Le Conseil Muncipal autorise enfin le Maire à signer
toutes les pièces correspondantes.
- Le Maire informe l’assemblée que l’enseignant qui
occupait à titre gratuit un logement communal rue de
l’Eglise, en tant qu’instituteur, a été nommé Professeur
des Ecoles et ne peut plus, par conséquent, prétendre à
ce logement à titre gracieux. Aussi, convient-il de fixer
un loyer mensuel.
Le Conseil Municipal, charge Messieurs Le Corre
Bernard et Valet Jean-Pierre, Adjoints au Maire, de
se rendre au logement de l’intéressé pour faire un état
des lieux et ainsi proposer un loyer dont le montant
sera évalué entre 400 et 500 € sans les charges. Un bail
de location sera signé entre les parties et prendra effet
à compter du 1 er Septembre 2011 pour une durée de
3 ans.
- Autorisation du paiement des répartitions de
charges d’investissement en l’occurrence la
répartition de l’échéance d’emprunt au SIVU, Pôle
scolaire René Daumal qui s’élèvent à 18 353,03 € au
compte 204158.
- Acceptation de disposer des deux agents techniques
du SIETAV pour des travaux d’entretien d’espaces
naturels et ruraux (en dehors du domaine de leurs
compétences au sein du sietav), pour une durée
maximum de 30 jours chacun à compter du 1 er
Septembre 2011. La Commune signera une convention
de mise à disposition avec le SIETAV ; un titre de
recettes sera établi par ce dernier dont la commune
devra s’acquitter, correspondant aux prestations
effectuées par les deux agents.
page 2 -prendre en charge les factures de transport RDTA
pour une partie des activités de leur centre aéré du
mois de juillet 2011 soit :
- 144,00 € pour le transport de Boulzicourt à
Charleville (piscine du Mont Olympe,
- 392,00 € pour le transport de Boulzicourt à
Olizy Primat (Nocturnia).
- En raison du retard pris dans les travaux
d’investissement de la salle polyvalente, la commune
s’est vue dans l’obligation d’annuler deux réservations
de salle effectuées pour les week-ends des 3 et 10
septembre 2011 (mariage et repas de famille) et
de rechercher une autre salle dans une commune
avoisinante soit Poix-Terron dans les deux cas. Le coût
des ces deux locations s’élèvent à 1150 € , soit 575 €
chacune.
Le Maire propose à son assemblée que soient prises
en charge par la Commune, ces 2 sommes et qu’elles
soient remboursées aux intéressés qui ont avancé cet
argent à la commune de Poix-Terron.
Décision d’accepter le remboursement des deux
locations. Un relevé d’identité bancaire et leur contrat
de location leur seront demandés afin de procéder au
versement des 575 € à chacun.
- Décision de régler les participations aux charges
d’investissement du SIVU du pôle scolaire René
Daumal (remboursement de capital sur prêt, dépenses
investissement etc …) au compte 204158.
- Décision de nommer la nouvelle voirie communale
qui va desservir prochainement des parcelles de
terrain dans le cadre des travaux de viabilisation (en
sortie de village Rue du Moulin), la « Rue du Rouge
Biout ».
- Dans le cadre des futurs travaux de restauration et de
mise en sécurité de la statue Sainte-Catherine dont le
montant s’élève à 2 517,58 € TTC, le Conseil Municipal
demande des subventions au taux le plus élevé possible
auprès de l’Etat-DRAC (Direction Régionale des
Affaires Culturelles). Le Maire précise qu’aucune
autre aide n’a été accordée au titre de l’année 2011 de
la part du Conseil Général.
- Décision d’attribuer une subvention exceptionnelle à
l’Association sportive de Boulzicourt d’un montant de
172 €.
- Décision de fixer les nouvelles modalités de
réservation et les nouveaux tarifs et réglements de la
salle polyvalente à compter du 1 er Janvier 2012.
Du 28 novembre 2011
- Décision d’annuler la délibération du 14 Mars
2011 et de rétablir une nouvelle délibération
pour fixer le prix de l’eau de consommation 2011
- 2,993 € / m3 d’eau détaillé comme suit :
- Prix communal : 2,641 € / m3
- Redevance antipollution fixée par l’Agence
de l’Eau Rhin Meuse : 0,352 € / m3
- Le contrat de Monsieur Hureaux Martial rela-
tif à la gestion de l’agence postale communale de
Boulzicourt, se termine le 31 Décembre 2011 (du
01/07/2011 au 31/12/2011). Le Maire propose de
préparer à l’intéressé un second contrat d’une
durée de 30 mois à compter du 1 er Janvier 2012
jusqu’au 30 juin 2014.
Le Conseil Municipal accepte le second contrat
et charge le Maire de dresser et signer l’arrêté
correspondant.
- Décision de rétablir le taux de plafond de 1%
de la cotisation versée au Centre National de
la Fonction publique Territoriale par les em-
ployeurs territoriaux pour la formation profes-
sionnelle de leurs agents.
- Vu le code de la voirie routière et du code géné-
ral des collectivités territoriales,
Vu la délibération du conseil municipal de
Boulzicourt du 14 Septembre 2011, proposant le
classement dans le domaine public routier com-
munal des parcelles cadastrées AC 699 et 701 et
le lancement de l’enquête publique,
Vu la désignation de Madame Raymonde PA-
QUIS en qualité de commissaire enquêteur,
Vu les pièces du dossier soumis à l’enquête publi-
que.
Entendu les conclusions favorables du commis-
saire enquêteur.
Considérant que les résultats de l’enquête pu-
blique qui s’est déroulée du 31 Octobre 2011 au
16 Novembre 2011 inclus ne nécessitent pas de
modifier le projet de classement soumis à l’en-
quête publique.
Considérant que le projet de classement tel qu’il
est présenté au conseil municipal est prêt à être
approuvé, après en avoir délibéré:
Le Conseil Muncipal décide d’approuver le clas-
sement des parcelles cadastrées AC 699 et 701
dans le domaine public routier communal
de Boulzicourt, conformément au dossier annexé
à la présente . Il rappelle que cette voie porte la
page 3 Page 4 dénomination de « Rue du Rouge Biout ».
Le dossier approuvé de classement est tenu à la
disposition du public à la Mairie aux jours et
heures habituels d’ouverture. La présente délibé-
ration sera affichée en Mairie durant un mois.
- Considérant que notre collectivité remplit les
conditions visées à l’article L2224-6 du code
général des collectivités territoriales, et, par
mesure de simplification budgétaire, le Conseil
Muncipal décide :
- de fusionner les 2 budgets eau et assainisse-
ment avec effet au 01 Janvier 2012.
- d’autoriser le Trésorier de Charleville-
Amendes, comptable, à intégrer les écritures
constatées au compte de gestion 2011 du budget
annexe « Assainissement » vers l’ex-budget «
Eau » qui s’intitulera Budget « Eau et Assainis-
sement »
- Le Maire expose à l’assemblée délibérante :
qu’il est nécessaire, pour les besoins du Ser-
vice, d’augmenter la durée hebdomadaire de
travail afférente à l’emploi permanent à temps
non complet d’Adjoint technique territorial 2e
classe de Madame Liliane Bocquillon (28/35e) et
de porter cette durée à temps complet à 35/35e .
- décision de créer l’emploi permanent à temps
complet 35/35e d’adjoint technique territorial 2e
classe, à compter du 1 er Janvier 2012.
- Décision de dégager les crédits correspondant
et de déterminer ainsi les clauses de l’avenant
sur la nouvelle base.
- Le Conseil Municipal informe que la population de
Boulzicourt sera recensée du Jeudi 19 Janvier 2012
au 18 Février 2012, conformément à l’article 1 de
l’arrêté du 05 Août 2003.
Un coordinateur sera nommé au sein du personnel de
la commune ainsi que deux agents recenseurs.
La commune sera divisée en deux districts qui seront
attribués aux deux agents recenseurs.
Le recensement est une enquête du système statisti-
que public. A ce titre, les données collectées lors du
recensement sont couvertes par la loi n°51-711 du 7
juin 1951 modifiée sur l’obligation, la coordination et
le secret en matière de statistiques et par la loi n°78-
17 du 6 Janvier 1978 sur l’informatique, les fichiers
et les libertés.
- Décision d’attribuer une subvention exceptionnelle
à l’Association « la Jeunesse de Boulzicourt », de 100
€.
Recensement de la Population
Laurence Dutailly et Bruno Dupont, (em-
ployés du secrétariat de Mairie) seront nos agents
recenseurs du 19 janvier au 18 février 2012.
Ils seront munis d’une carte officielle et ils
sont tenus au secret professionnel.
Ils viendront vous rencontrer à domicile pour
vous remettre les questionnaires à remplir concer-
nant les logements et les personnes qui y habitent.
Merci de leur réserver le meilleur accueil.
Votre participation est essentielle et obligatoire.
RENARD Gilles
PICARD Anne-Marie
08 octobre 2011
Etat Civil
CACHARD Maëva (fille de Cachard Philippe et de Bart Virginie)
26 septembre 2011
DIDIER/LAVANCIER Pol (fils de Didier Marc et de Lavancier Alice)
07 octobre 2011
JACQUIER Noah (fils de Jacquier Michaël et de De Abreu Palharès
Céline
19 novembre 2011
MAILLARD Didier à l’âge de 52 ans
16 novembre 2011
GRIGNON Eliane à l’âge de 78 ansde (veuve de BELLOY Robert)
16 novembre 2011
COURTOIS André à l’âge de 84 ans
17 novembre 2011
LANNOY Michel à l’âge de 81 ans
19 novembre 2011
LEONARD Francine à l’âge de 63 ans (veuve de CARLIER Bernard)
23 novembre 2011
DORNIER Jacqueline à l’âge de 68 ans (épouse de VALET Alain)
01 décembre 2011
Mariages
Décès
Naissances Aux personnes habitant à extérieur de Boulzicourt *
Tarifs de location de la Salle Polyvalente à partir du 1 er janvier 2012
Location Sans cuisine Avec cuisine et vaisselle Forfait de frais de fonctionnement Observations
Weekend 400 € 600 € 80 € du vendredi 12h au lundi 10h
Journée 200 € 300 € 40 € du mardi 8h au jeudi 18h .
Aux personnes habitant à Boulzicourt *
Location Sans cuisine Avec cuisine et vaisselle Forfait de frais de fonctionnement Observations
Weekend 200 € 300 € 40 € du vendredi 12h au lundi 10h
Journée 100 € 150 € 20 € du mardi 8h au jeudi 18h .
Journée obsèques Gratuit 40 € 10 € En priorité salle de Mai- rie. Avec percolateur+
cuisine+vaisselle.
Location Sans cuisine Avec cuisine et vaisselle Forfait de frais de fonctionnement Observations
Assemblée gé- nérale Gratuit Gratuit Gratuit Possibilité du lundi 14h au jeudi 18h..
Réunion Gratuit Gratuit Gratuit Possibilité du lundi 14h au jeudi 18h..
Activité associa- tive Gratuit Gratuit Gratuit Possibilité du lundi 14h au jeudi 18h..
Weekend ************ *********** ************** du vendredi 12h au lundi 10h
1 ère réservation Gratuit Gratuit 60 € Participation aux frais de fonctionnement uniquement.
2 ème réservation 100 € 150 € 20 € Tarif correspondant au prix de la journée pour les habi-
tants de Boulzicourt.
3 ème réservation 200 € 300 € 40 € Tarif correspondant au prix de la journée pour les habi-
tants de Boulzicourt.
Aux associations de Boulzicourt *
Chèque de caution : 600 € - Salle rendue propre * - Chauffage du 01/10 au 30/04 inclus
Page 5
Chèque de caution : 600 € - Salle rendue propre * - Chauffage du 01/10 au 30/04 inclus
Chèque de caution : 600 € - Salle rendue propre * - Chauffage du 01/10 au 30/04 inclus Note aux associations
Toujours soucieux d’aider, au mieux de nos
possibilités, nos associations, le Conseil Munici-
pal demande à tous les représentants des associa-
tions de Boulzicourt de renouveler leur demande
de subventions pour l’année 2012, avant le 15
février, accompagnée d’un rapport d’activité et de
finances de l’année précédente, suivi des nou-
veaux projets pour 2012.
Etat de la salle Propre Moyennement sale Très sale
********* ********* 150 € Montant du chèque de caution 600 €
Tarif pour salle non rendue propre
Célèbration du 11 novembre
Remise de la médaille de bronze, du mérite, de l’UNC
à Philippe Guilleret, par Robert Pâté, président de
l’Union Locale des Anciens Combattants.
Remise de l’insigne et de la médiaille de porte drapeau
de l’UNC à Christian Bilet. Le vin d’honneur, dans la salle polyvalente qui vient d’être entierement restaurée et qui attend
l’inauguration officielle.
Hommage à nos disparus
page 6 Nos dernières réalisations
à peine achevées
La remise des prix du concours
des maisons fleuries et des illumina-
tions, aura lieu le jeudi 2 février 2012,
salle René Daumal de la Mairie à
19h30.
Pour la 2 ème année consécutive la troupe «Welcom
Cabaret» et l’ orchestre «Anthracite» ont animé la
journée festive organisée par le C.C.A.S pour les
seniors de la Commune.
Le nouvel accès à la Mairie et à l’agence
Postale par la rue des Sauvages, avec sa rampe
piétonne inclinée et son parking réservé, per-
met dorénavant aux personnes à mobilité rédu-
ite d’améliorer leurs déplacements.
Cette année, les
anciens se sont
retrouvés dans
un cadre agréable
créé par la ré-
novation entière
des locaux, dont
l’inauguration est
prévue lors de la
cérémonie des
voeux du Maire
et du Conseil
Municipal.
page 7 page 8
Nos travaux en cours
Notre salle polyvalente est maintenant fonc-
tionnelle, seules quelques finitions et un éclai-
rage extérieur doivent compléter ce bel en-
semble.
Le presbytère comportera 1 salle de
cathéchèse, 1 mini studio réservé au di-
ocèse et 2 appartements en location.
Un chantier qui démarre
Une nouvelle rue qui désservira les futures
constructions sur les terrains en voie de via-
bilisation.
Anti-pigeons !
Une protection efficace
contre les salissures des
marches de l’église. page 9
Quelques évènements
Cette année encore, beaucoup d’associations du village ont par-
ticipé activement à l’élan de solidarité au profit du Téléthon organ-
sisé par la Municipalité de Boulzicourt
Le lâcher de ballons organisé par les parents d’élèves
L’amicale canine ouvrant la marche
L’UCVB toujours dans la course
La danse de salon en piste
La Gym de Boulzicourt en action
Le Judo Jujitsu sur le tapis
Les bonnes pâtes des seniors
L’ aviculture sur le pied
Nota:
la jeunesse de
Boulzicourt a
participé active-
ment à ce dérou-
lement en orga-
nisant la soirée
du samedi soir,
malheureusement
nous n’avons pas
pu obtenir une
photo en raison
d’un problème
informatique. B.I.C décembre 2011 - Edité par la municipalité de Boulzicourt - Responsable de la publication et de la conception : Michel Brossard Impression : Imprimerie de Nevers
L’Assemblée Générale
ordinaire du lac est fixée
au jeudi 19 janvier à 20 h
en salle de Mairie.
L’animation associative
ont eu lieu
L’UCVB a
organisé sa
plus grande
compétition
d’envergure
de cyclo-cross
de niveau
national et
frontalier.
Ce fût une en-
tière réussite.
L’arrivée du St Nicolas et de son
inséparable compagnon, le père
Fouettard Invitée par le lac, la troupe
de théâtre «les 2 masques»
de Vouziers a été très appré-
ciée.
La journée de St Nicolas,
organisée par les parents
d’élèves a connu une grande
ferveur.
Un aperçu de la salle comble du
pôle scolaire.
page 10
Denis Pérrette, un ar-
tiste de Boulzicourt dont
le talent et la notoriété
ne cessent de progresser,
nous a confié récemment
qu’il doit un peu de sa
progression scénique, aux
fondateurs du LAC.
Après René Daumal et Franz
Bartelt qui ont vécu à Boulzicourt,
un 3 ème laron est en train de
faire parler de lui en poésie et en
chanson.
Né à Boulzicourt, il y a 49
ans, il a vécu dans 6 endroits diffé-
rents du village et a même réservé
une concession au cimetière de
celui-ci. C’est dire ô combien il
aime son village et ses habitants....
Denis vient de sortir son 1
er disque intitulé «Sans Conces-
sion».Sur les 13 morceaux que
comprend l’album, 6 viennent de
lui et 5 de Franz Bartelt, puis 2 de
Mobach.
Dans ses derniers textes, il
est question de la mort , mais pour
Denis, il ne s’agit pas de tristesse,
mais «d’une prise de distance ,
sans pleurnicherie».
Il compense toutes ses an-
goises par la création d’humour,
c’est son combat à lui de vaincre
ses peurs, ses peines et d’exprimer
sa forte sensibilité et ses émotions
aux autres.Comme il avoue: «on
n’échappe à l’éphémère que par la
création»
Dans quelques uns de ses
textes on retrouve aussi le chan-
teur engagé aux allusions subtiles
ou un peu crues se moquant de
gens de pouvoir et de ceux qui les
entourent.
Dans sa 1 ère scène, il y a 3
ans, il était seul avec sa guitare,
maintenant il est entouré d’une
huitaine de personnes : choristes,
percussionniste et batteur.
La remise des prix a eu lieu en présence de Bérengère Poletti,
députée de la circonscription.
De bonnes friandises ont été
remises à tous les enfants sages.
L’Assemblée Générale de
L’ARCOTEM aura lieu
le jeudi 5 avril à 14 h
à la salle polyvalente.