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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Parçay-Meslay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 LD Conseil Municipal du 18 septembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DE
PARCAY-MESLAY
Séance du jeudi 18 septembre 2025
20h - Salle du Conseil Municipal
Liste des délibérations
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-huit septembre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de Parçay-
Meslay, légalement convoqués le douze septembre, se sont réunis en séance publique, en Mairie principale,
sous la présidence de Monsieur Bruno FENET, Maire, et ont délibéré comme suit :
APPROBATION ET INFORMATION
. Désignation du secrétaire de séance : Désignation à l’unanimité de Madame Agnès NARCY .
. Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 juin 2025
. Information des décisions prises par le Maire sur le fondement de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
Affaires Générales
N° 2025-45 Motion de soutien aux pharmaciens des officines de notre territoire
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2025-46 Adoption du Palmarès 2025 des Maisons Fleuries
Rapporteur : Madame CAUWET
Adoptée à l’unanimité
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Finances
N° 2025-47 Attribution d’une aide économique unique à la boulangerie SARL « Les Délices de Parçay », dans le cadre du maintien d'un service
nécessaire aux besoins de la population
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2025-48 Décision modificative n° 2 au budget principal de la commune 2025
Rapporteur : Madame BOULAY
Adoptée à l’unanimité
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Urbanisme - Foncier
N° 2025-49 Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de portage par
l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) du Val de Loire de
terrains dans le cadre du projet de ZAC La Logerie
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Espace public - Qualité de vie - Sécurité
N° 2025-50 Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal
d’Énergie d’Indre-et-Loire (SIEIL) 2024
Rapporteur : Monsieur FENET
Adoptée à l’unanimité
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
…/… Enfance et jeunesse
N° 2025-51 Attribution du contrat de délégation de service public pour la
gestion de la crèche « Aux P’tits Bonheurs »
Rapporteur : Madame TERRIEN
Adoptée à l’unanimité
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
N° 2025-52 Modification du règlement intérieur de l’Accueil de Loisirs Sans
Hébergement (ALSH)
Rapporteur : Madame TERRIEN
Adoptée à l’unanimité
(19 POUR, 0 CONTRE,
0 ABSTENTION)
Avis publié sur le site internet de la commune (www.parcay-meslay.fr) le :
19 septembre 2025