Procès Verbal - PV 26 fevrier 2021

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Procès Verbal - PV 26 fevrier 2021 Document publié le Vendredi 26 février 2021 par la commune de Lanvollon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 26 fevrier 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Eau et assainissement, 1

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 26 FEVRIER 2021 à 20 heures

L’an deux mille vingt et un le vingt-six février, le Conseil Municipal, convoqué à 20 heures, s’est réuni à la Salle Bernard locca, à titre provisoire pour des raisons de sécurité sanitaire, conformément à la circulaire en date du 20 mars 2020 de la Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sous la présidence de Monsieur Arsène NICOLAZIC, Maire.

Etaient présents :

M. Dominique PRIGENT - M. Alain SAPIN - Monsieur Marc CHAPIN - Mme Patricia MARTIN M. Jacques BROUDER - Mme Véronique RIVOALLAND - Mme Marie-Françoise LIMPALAER Mme Marie-Annick GEFFROY - Mme Annie JOUANJAN - Mme Florence QUATTRIN M. David RADUFE - Roselyne DESCAMPS -Mme Gwenaëlle BRIGOT - M. Evence LE GOAS M. Yann DASPREMONT - M. Jean-Pierre THOMAS - Mme Monique LE VOGUER

Absent non représenté :

M. Pascal AUBERT

Formant la majorité des membres en exercice.

Puis il a été procédé, en conformité à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire de séance pris dans le sein du conseil municipal.

Madame Patricia Martin a été désignée pour remplir ces fonctions.

En préambule, Monsieur le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour pour signature, une convention

de groupement de commandes avec Leff Armor concernant les travaux de réhabilitation des réseaux

d’assainissement collectif, d’eau potable et d’eaux pluviales pour les rues des Fontaines, Edouard

Duval et Ste-Anne. Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte cet ajout à l’ordre du

jour.

1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 janvier 2021.

Monsieur Le Maire interroge l’hémicycle afin de savoir si des observations sont à apporter à la rédaction du procès-verbal du 22 janvier 2021.

Le conseil municipal après en avoir délibéré

APPROUVE le procès-verbal de la séance du 22 janvier 2021.

2. Rénovation et extension de la salle Armor Argoat

Lors de la réunion du 22 janvier dernier, le conseil municipal a approuvé l’opération de la rénovation et d’extension de la salle Armor Argoat. La délibération a été transmise au conseil départemental pour la demande de subvention au plan de relance du département. Des demandes de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) et DSIL2

(Dotation de Soutien à l’Investissement Local) ont été également déposées, pour chaque dossier il convient de prendre une délibération spécifique.

o 2.a – Demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Chapin qui expose le coût prévisionnel des travaux : le plan de financement de cette opération serait le suivant :

▪ Montant des travaux HT :………….. 197 417€

▪ Montant des études HT :…………… 28 100€

▪ Montant de la DETR : ……………… 59 225€ soit 30%

▪ Montant du PDR départemental :…… 49 354€ soit 25%

▪ Montant DSIL :……………………… 71 835€

▪ Autofinancement :…………………… 45 103€ soit 20%

Monsieur Jean-Pierre Thomas précise qu’il était absent au précédent conseil municipal, qu’il avait donné procuration à Madame Monique Le Voguer et qu’ils étaient tous deux d’accord pour dire que le projet n’est pas assez ambitieux. Il regrette qu’un boulodrome soit réalisé et qu’il aurait été plus judicieux d’agrandir cette salle pour pouvoir accueillir le repas des Aînés qui est servi dans la salle polyvalente dans des conditions inconfortables.

Monsieur Le Maire reprend la parole car les conditions d’accueil du repas des aînés sont tout à fait convenables et personne ne s’en plaint, bien au contraire.

Monsieur Dominique Prigent rappelle que ce sera une maison des associations et non une salle des fêtes, l’emplacement ne le permettrait d’ailleurs pas.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal par 16 voix pour et 2 contre, Monsieur Jean- Pierre Thomas et Madame Monique Le Voguer.

APPROUVE le projet d’extension et de rénovation de la salle Armor-Argoat

ADOPTE le plan de financement exposé ci-dessus

SOLLICITE une subvention au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux.

o 2.b – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)

Sur le même exposé du plan de financement de la DETR,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal par 16 voix pour et 2 contre, Monsieur Jean- Pierre Thomas et Madame Monique Le Voguer.

APPROUVE le projet d’extension et de rénovation de la salle Armor-Argoat

ADOPTE le plan de financement exposé ci-dessus

SOLLICITE une subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)3

3. Création d’un boulodrome

Comme pour la salle Armor Argoat le boulodrome doit faire l’objet d’une délibération particulière pour la DETR.

Monsieur Jean-Pierre Thomas intervient pour rappeler que dans le même esprit que pour la salle Armor-Argoat, il regrette de n’avoir pas été associé au projet. Il est dommage que les toilettes soient dans la salle, seules les associations des Craquelins et des Gais lurons pourront profiter du boulodrome car celui-ci est fermé à clé.

Monsieur Le Maire précise que le boulodrome sera effectivement fermé mais que les personnes qui souhaitent jouer pourront s’adresser en mairie pour pouvoir y accéder.

Monsieur Dominique Prigent rappelle que les associations souffrent actuellement à cause de la conjoncture, qu’il est important de répondre favorablement aux demandes de celles-ci.

Monsieur Jean-Pierre Thomas trouve qu’il y a d’autres projets culturels à porter notamment une médiathèque car il n’y a pas que des retraités à Lanvollon.

Monsieur Le Maire rappelle que le conseil municipal est installé depuis mai 2020, qu’il y a eu le confinement, et que malgré tout le travail entrepris depuis cette date est important. Il faut échelonner les investissements sur le mandat.

Monsieur Marc Chapin ajoute que le mandat est court et que la commune ne peut mener de front tous les projets. Monsieur Jean-Pierre Thomas reconnaît que beaucoup de travail a été entrepris, mais que son rôle est aussi d’apporter des idées et de transmettre les demandes qu’il entend de la population et, que des choix doivent être faits. Monsieur Alain Sapin rappelle que le conseil municipal est élu pour six années et que ce n’est pas qu’une histoire d’argent car techniquement nous ne sommes pas capables de mener tous les projets de front, l’année 2021 est déjà très chargée.

Madame Monique Le Voguer regrette que lorsque l’on parle de cette salle, on parle surtout de deux associations, les Gais Lurons et les Craquelins, elle espère qu’elle servira à d’autres, comme la gymnastique, les danses bretonnes…

Monsieur Le Maire précise que comme cela a déjà été dit, cette salle servira à tous, avec des créneaux horaires.

Madame Patricia Martin insiste pour dire que ce sera un travail en concertation avec les associations pour essayer de les satisfaire dans la mesure du possible.

Monsieur Marc Chapin expose le coût prévisionnel du boulodrome qui serait le suivant, sachant que ce projet n’est éligible qu’à la DETR

▪ Montant des travaux HT :………….. 116 960€

▪ Montant de la DETR : ……………… 35 088€ soit 30%

▪ Autofinancement : ………………….. 81 872€

Après en avoir délibéré, le conseil municipal par 16 voix pour et 2 contre, Monsieur Jean- Pierre Thomas et Madame Monique Le Voguer.

APPROUVE le projet de création du boulodrome.4

ADOPTE le plan de financement exposé ci-dessus

SOLLICITE une subvention au titre de la DETR.

4. Parcours de santé

Monsieur Dominique Prigent expose la situation : une demande de subvention DETR a été déposée pour créer un parcours de santé en bordure de la RD6 sur les parcelles A1517, A2302, A2300, A1336, propriétés de la commune. L’objectif du projet est la valorisation de l’espace et des parcelles pour un nouvel équipement sportif et de loisirs. Il s’agit de créer un parcours sportif pour tous dans un environnement naturel et sécurisé. Le SMEGA (Syndicat Mixte d’Environnement du Goëlo et de l’Argoat) a rédigé en septembre 2015 un rapport sur les zones humides. La DDTM semble maintenant hostile au projet de parcours de santé car le chemin PMR détruirait de la zone humide. Nous sommes dans l’attente d’une décision de la DDTM ;

Monsieur Jean-Pierre Thomas est plutôt favorable au projet, mais si les subventions ne sont pas allouées, celui-ci sera-t-il mené à terme ?

Monsieur Le Maire lui précise que ce n’est pas une question de subvention mais de projet, même sans subvention, il sera maintenu, 500 arbres ont déjà été plantés.

Monsieur Marc Chapin expose le coût prévisionnel de l’opération :

▪ Montant des travaux HT :………….. 18 075€

▪ Montant de la DETR : ……………… 5 423€ soit 30%

▪ Autofinancement : ………………….. 12 652€

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité.

APPROUVE le projet de création du parcours de santé.

ADOPTE le plan de financement exposé ci-dessus.

SOLLICITE une subvention au titre de la DETR.

5. Travaux de chauffage de l’église

Monsieur Le Maire expose la situation, depuis une vingtaine d’années les commissions de sécurité émettent des prescriptions sur la chaudière de l’église. La sous-préfecture de Guingamp a adressé à la collectivité plusieurs injonctions pour réaliser des travaux de mise aux normes et de conformité. Cette chaudière aurait été installée dans les années 1970.

Monsieur Marc Chapin explique que le coût des travaux de conformité notamment l’isolation du local par des parois coupe-feu est important et les sociétés contactées ne souhaitent pas intervenir tant ce chantier est complexe. A compter du 1er janvier 2022 il sera interdit de poser une chaudière fioul. Il est donc proposé de remplacer cette installation par des chauffages radiants. Ce système de chauffage instantané s’adapte à la fréquentation des lieux. Il est composé de rosaces et d’appliques murales directionnelles. Monsieur Jean-Pierre Thomas ajoute qu’il a proposé lors de la commission travaux que la sacristie soit également chauffée. Monsieur Marc Chapin rappelle que c’est un devis estimatif que rien n’est arrêté. Monsieur Dominique Prigent précise que le devis a été fait chez un artisan local.5

Monsieur Marc Chapin expose le coût prévisionnel de l’opération :

▪ Montant des travaux HT :………….. 28 000€

▪ Montant de la DETR : ……………… 8 400€ soit 30%

▪ Autofinancement : ………………….. 19 600€

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité.

APPROUVE le projet de travaux de chauffage de l’église

ADOPTE le plan de financement exposé ci-dessus

SOLLICITE une subvention au titre de la DETR.

6. S.D.E. Rénovation des foyers, rues du Trégor, Bry et Impasse Charles Guillou

Monsieur Le Maire expose la situation, suite à l’intervention de l’entreprise Le Du chargé de l’entretien des installations d’éclairage public pour la collectivité, il s’avère nécessaire de remplacer quatre foyers vétustes situés « La Ville Neuve » Impasse Charles Guillou, rue du Trégor. Le coût total de l’intervention est estimé à 3 862.08€ TTC et le reste à charge pour la commune serait de 2 324.40€ TTC.

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité,

APPROUVE le remplacement des quatre foyers pour la somme estimative de 2 324.40€ restant à charge de la commune, et dit que cette somme sera inscrite au budget primitif.

7. Subventions 2021

Monsieur Le Maire rappelle que la commission finances a eu lieu le mardi 23 février pour examiner les demandes de subventions. La commission propose au conseil municipal qui décide des montants alloués.

Madame Patricia Martin fait la présentation des propositions :

ASSOCIATIONS LOCALES Décision 2020 Proposition décision CM Amicale Laïque 475 475 475 A.P.E.L (PdD) 475 475 475 Collège de Plouha 0 20 20 U.S.E.P (association sport Ecole publique) 238 238 238 La Cordée (association sportive Ecole

privée) 400 400 400

Tennis Club Lanvollon-Goudelin 984 82€/adhérent Lan 82€/adhérent Lan

J.S.L 2830 2830 2830

Jeunesse Sapeurs-Pompiers 200 300 300

Bibliothèque pour tous 300 300

A REVOIR

PROCHAIN

CONSEIL

Club des craquelins 100 100 100

Les Gais Lurons 100 100 100

Korollerien Lannon 300 300 300

Pêche AAPPMA 100 100 1006

Chasseurs 100 100 100

SOCIAL Décision 2020

Proposition

2021 décision CM

Restos du Cœur 50 50 50

Secours Populaire Plouha 100 100 100

Secours catholique Plouha 100 100 100

C.C.A.S 7000 7000 7000

ANCIENS COMBATTANTS Décision 2020

Proposition

2021 décision CM

A.N.A.C.R 100 0 0

F.N.A.C.A 100 100 100

U.N.C 100 100 100

VIE COMMERCIALE Décision 2020

Proposition

2021 décision CM

COMARA 750 400 400

FORMATION (25 € : apprenti)

Proposition

2020

Proposition

2021 décision CM

Bâtiments CFA 50 100 100

Maison rurale de Plérin 0 25 25

SANTE Décision 2020

Proposition

2021 décision CM

ASEFP 20 20 20

Leucémie espoir 20 20 20

France Adot 20 20 20

PLB muco 20 20

SNSM 30 30 30

Protection civile 75 75 75

Prévention routière 0 20 20

cidff 20 20

Monsieur Evence Le Goas fait remarquer l’augmentation allouée aux J.S.P. qui n’ont pu participer aux diverses opérations pour réaliser des bénéfices. Comme exposé lors de la commission finances, il rappelle que ce sont des jeunes très dévoués, que leur participation aux JSP est conditionnée par leur comportement et de surcroît par leurs résultats scolaires.

Monsieur Jean-Pierre Thomas ajoute que leur participation citoyenne est à encourager et à souligner, ils participent aux commémorations. De plus, il s’agit d’un véritable engagement car les tenues sont à la charge des familles.

Madame Monique Le Voguer souhaite aussi souligner leur dévouement et leur implication qui est remarquable.

Madame Marie-Annick Geffroy trouve que la somme de 300 € proposée pour la bibliothèque est modique, car les livres coûtent cher. De plus la bibliothèque souhaite acquérir un ordinateur et un logiciel de gestion des livres. Monsieur Alain Sapin confirme qu’une demande en ce sens a été adressée en mairie.

Monsieur Le Maire propose de retirer cette subvention pour l’instant et de la soumettre au prochain conseil.7

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité.

APPROUVE les propositions de subventions ci-dessus et d’inscrire ces dépenses au budget fonctionnement 2021.

8. Convention OGEC.

En annexe : proposition de convention.

Monsieur Le Maire rappelle que l’école du Sacré-Cœur est sous contrat d’association, que la convention actuelle date de 2011et doit être revue. Cette convention établie les règles de participation de la commune aux frais de fonctionnement des classes de l’école du Sacré- cœur. Monsieur Le Maire en donne lecture.

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité,

APPROUVE les conditions d’octroi et les modalités de mise en œuvre de la convention.

AUTORISE Monsieur Le Maire à signer ladite convention.

9. rajout de la convention « groupement de commande Leff Armor Communauté »

Comme Monsieur Le Maire l’a expliqué en préambule, une convention de groupement de commandes

avec Leff Armor concernant les travaux de réhabilitation des réseaux d’assainissement collectif, d’eau

potable et d’eaux pluviales pour les rues des Fontaines, Edouard Duval et Ste-Anne, doit être signée.

Pour rappel, la commune a la compétence eaux pluviales et Leff Armor l’eau potable et

l’assainissement. Le coût des travaux à la charge de la commune est estimé à 300 000€. Ces travaux

sont nécessaires car ils conditionnent les futures obtentions de permis de construire.

Monsieur Jean-Pierre Thomas fait remarquer que les journaux ont relaté cet état de fait, pas

particulièrement sur Lanvollon, que c’est une prise de conscience collective. C’est un problème

général qui est maintenant pris en compte, les élus lanvollonnais du mandat précédent ne sont donc

pas à blâmer.

Monsieur Le Maire veut rétablir la vérité et rajoute que lorsque le budget assainissement a été

transféré, ces 500 000€ auraient pu servir à l’entretien des réseaux.

Monsieur Dominique Prigent précise qu’avant d’engager un programme de voirie, les réseaux sont à

vérifier et à refaire si nécessaire. En 2005, un schéma directeur avait été réalisé et les travaux étaient

programmés, mais rien n’a été fait. Le coût de ces travaux aujourd’hui va engendrer une augmentation

du prix de l’eau.

Monsieur Le Maire donne lecture des missions de Leff Armor abordées dans cette convention.

Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité,

APPROUVE les dispositions de la convention liant la commune à Leff Amor Communauté

AUTORISE Monsieur Le Maire à signer ladite convention.8

10. Rythmes scolaires

Le décret 2017-1108 du 27 juin 2017 permet aux collectivités qui le souhaitent d’organiser la semaine scolaire sur 4 jours plutôt que sur 4 jours ½. Il s’agit d’une dérogation qui nécessite l’adoption d’une délibération du conseil municipal. En raison du contexte sanitaire actuel, les dispositions du décret n° 2020-632 du 25 mai 2020 ont permis que les dérogations obtenues pour l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours qui arrivaient à échéance au terme de l’année scolaire 2019-2020 soient prolongées d’un an.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité

APPROUVE la demande de dérogation pour la semaine de 4 jours pour la rentrée scolaire 2021.

AUTORISE Monsieur Le Maire à soumettre cette proposition au Directeur Académique des Services de l’Education Nationale.

11. Informations diverses

Le centre de vaccination : Monsieur Le Maire souhaite signaler que tout le monde est très satisfait de l’organisation. Madame Véronique Rivoalland remercie le personnel du secrétariat pour le travail d’inscription réalisé.

Copil TLPA : La réunion était très intéressante, les 80 questionnaires recueillis permettront de tracer une ligne directrice. L’étude donnera l’orientation des trois scenarii.

Bons de 10€ : ils ont été adressés aux personnes de plus de 65 ans pour soutenir les restaurants.

Office du Tourisme : ouverture fin juin 2021

Travaux de voiries : Kéruzaré et Cléhignaux sont en cours et devraient se terminer prochainement. Des miroirs vont être apposés pour sécuriser des sorties de véhicules, notamment rue Saint-Yves.

Festivités : Le 28 mars manifestation pour les malentendants. Les autres festivités sont pour l’instant suspendues.

Monsieur Yann Daspremont fait remarquer que Monsieur Pascal Aubert est à nouveau absent ce soir et sans représentation, il ne trouve pas cela très respectueux vis-à-vis des électeurs, il s’agit de la sixième absence consécutive. Monsieur Le Maire lui donne lecture des textes en vigueur, qui ne permettent pas d’exclure un conseiller municipal, même s’il ne participe pas aux réunions du conseil sans s’y faire représenter.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures.