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Procès Verbal - Ordre du jour CM extraordinaire et ordinaire du 05 Juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Saint-Aubin-Celloville.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM extraordinaire et ordinaire du 05 Juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Numérique, Investissement et développement économique,
Gân
#2
Ubin
Calloville
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
prochain
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
extraordinaire :
Le
vendredi
05
juin
2026
à
18
h
30
à la
Mairie
(Salle
du
Conseil)
Ordre
du
jour
::
1/
Election
des
délégués
du
Conseil
municipal
(titulaires
et suppléants)
pour
les Sénatoriales
2026.
A
la
suite
de
cette
séance
extraordinaire
se
tiendra
un
Conseil
municipal
ordinaire :
à la Mairie
(Salle
du
Conseil)
Ordre
du
jour
::
1/ Approbation
du
PV
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
7 avril
2026.
2/
Désignation
de
2
représentants
(titulaire
et suppléant)
au
Comité
de
pilotage
du
site
Natura
2000
—
FR2300124
«
Boucles
de
la
Seine
Amont,
Coteaux
de
Saint-Adrien
».
3/
Désignation
des
délégués
de
la
commune
(titulaire
et
suppléant)
auprès
de
l’Association
pour
le
Développement
et
l’Innovation
Numérique
des
Collectivités
(ADICO).
4/
Désignation
d’un
membre
titulaire
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Transferts
de
Charges
(CLETC).
5/ Création
de
2
postes
permanents.
6/ Convention
pour
Le prêt
de
La
chapelle
- Exposition
sur
Le
petit
prince
7/ Convention
DESTRUCT
GUEPES-
Intervention
destruction
de
nids
(nyménoptères)
Le
29
mai
2026,
Le
Maire,
DUFOSSE
Elisa.