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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 Juin 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin-Celloville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 Juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
7
Celloville
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
prochain
Conseil
Municipal
se
réunira
en
séance
ordinaire :
Le
Mardi
13
Juin
2023
à
18
h
30
à
la
Mairie
(Salle
du
Conseil)
Ordre
du
jour
::
e
Présentation
des
projets
du
Labo
Mix
e
Mise
à
disposition
d'espaces
verts
à
titre
gracieux
en
contrepartie
d’un
entretien
régulier
e
Référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
e
Convention
tripartite
location
machine
à
Pain.
e
Modification
des
tarifs
de
la
cantine
pour
la
rentrée
de
Septembre
2023.
e
Taux
horaire
main
d'œuvre
pour
facturation
travaux
de
réparation
suite
à
des
détériorations
constatées
à
l’état
des
lieux
de
sortie
de
location
de
la Salle
des
Friez.