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Déliberation - DELIB 2019.A.16 acquisition oeuvre marguerite rouleau
Document publié le Vendredi 4 janvier 2019 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2019.A.16 acquisition oeuvre marguerite rouleau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Accusé de réception en préfecture
047-214701575-20190212-2019A 16-DE
Reçu le 14/02/2019
__— N° 2019 A 16 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
| DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 11 février 2019 à 19 heures 00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents . 26 Votants : 30
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le 5 février 2019 s'est
réuni le lundi 11 février 2019 à 19 heures 00, dans la salle du Conseil Municipal de Marmande, en sa séance publique, sous la présidence de M. Daniel BENQUET, Maire de Marmande.
Présents: BENQUET Daniel, Maire, LABARDIN Philippe, VALAY laurence, CARBONNET Serge,
CALZAVARA Martine, GALDIN Nicole, GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie, DUBOURG Jean-Luc, JACQUET Josette, Adjoints, MUNOZ Yolande, BOUGUES Marie-Françoise, CHRISTEN Roland, ANGELY Lydie, CORREGES Jacqueline, HOSPITAL Michel, CAMPS Brigitte, DALLA SANTA Jean- Christophe, COUZINEAU Patrick, SPECOGNA Marilyn, FIGUËS Fatima, HOCQUELET Joël, BORDERIE Sophie, CILLIERES Charles, MAHIEU Anne, CERUTI Michel, GAY Laurent, Conseillers Municipaux
Absents ou excusés: BALLEREAU Marie-Catherine, VERDIER Alain, MARCHAND Jean-Pierre,
MAURIN Patrick, BRETAGNE Karine, MANIER Bernard
Pouvoirs : de BALLEREAU Marie-Caïtherine à de GENEAU DE LAMARLIERE Sylvie, de
MARCHAND Jean-Pierre à CHRISTEN Roland, de MAURIN Patrick à DALLA SANTA Jean-
Christophe, de BRETAGNE Karine à MAHIEU Anne.
A.1é
Acquisition d'une œuvre d'art
L'une des missions du Musée Marzelles consiste à enrichir ses collections et tout
particulièrement la collection du peintre marmandais Abel Boyé, composée de 35 œuvres, dont la qualité est reconnue au niveau national.
Un particulier, madame Monique ROULEAU, propose de vendre à la Ville de Marmande,
une huile sur toile d'Abel Boyé, intitulée « Marguerite Rouleau », de dimensions 107 X 63 cm. Le montant de l'acquisition s'élève à 3500.
Cette dépense peut faire l’objet de demandes de subventions auprès de l'Etat (DRAC), de la Région (FRAM) et du Conseil Départemental.
Le Conseil Municipal
après en avoir délibéré :
Décide d'acquérir une œuvre d'art du peintre A. Boyé intitulée, « Marguerite Rouleau » d'un montant de 3500€, auprès d'un particulier, non assujettis à la TVA.
Autorise M. le MAIRE ou son représentant à solliciter une subvention auprès de l'Etat, de
la Région et du Conseil Départemental pour l'acquisition d'un tableau d'Abel Boyé, sur l'exercice budgétaire 2019. Délibération 2019.A.16 du CM.11.02.2019 page 2
Votants : 30 Abstention : 00 Exprimés : 30 Contre : 00 - Pour : 30
Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 12 février 2019
Maire de Marmande
{T° U
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le, 44/02. {4e 19 et de sa transmission au contrôle de légalité le Ahjo+.. 4019.
Le Maire de Marmande
aniel BENQUET
at SEE. er