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Compte-Rendu - cr octobre 2022
Compte-Rendu - CR 17 octobre 2022
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Marcols-les-Eaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 17 octobre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX
REGISTRE DES COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du Conseil municipal du 08 octobre 2022
COMPTE- RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 17 Octobre 2022
L’an deux mille vingt-deux et le dix-sept du mois de octobre, à vingt heures trente, le Conseil municipal de la commune de Marcols Les Eaux, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Salle des Fêtes municipale de Gourjatoux, sous la présidence de François BLACHE, Maire.
Date de la convocation du Conseil municipal : 10 octobre 2022
Présents: BLACHE François, JOUY Claire, VIALLE Jérôme, BONNET Baptiste, BOUCHET Marc, ROUDIL Anne-Marie, CHANAL Jessica (arrivée à 21h07, présente à partir de la délibération D2022-043
Excusés : VIALLE Lionel (procuration à BLACHE François)
Absents : LEMÉE Emmanuel, BONNET Julien, VIALLE Sabine (excusée)
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : VIALLE Jérôme
D2022-039 Mise en place des commissions municipales et comités
En exercice : 11 ; présents : 6 ; représentés : 01 ; votants : 07 ; pour :07 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-040 Mise en place de la commission d’appel d’offres
En exercice : 11 ; présents : 6 ; représentés : 01 ; votants : 07 ; pour :07 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-041 Nomination des Délégués auprès des structures extérieures
En exercice : 11 ; présents : 6 ; représentés : 01 ; votants : 07 ; pour :07 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-042 Nomination de délégués au SDE 07
En exercice : 11 ; présents : 6 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-043 Délégué SDEA/Référent Ambroisie/État des lieux/Membres du CME
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-044 Membres du CCAS
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité DEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX
REGISTRE DES COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du Conseil municipal du 08 octobre 2022
D2022-045 Indemnités des élus
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-046 Pouvoirs délégués au Maire
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-047 Annulation des délibération du conseil municipal du 1er septembre 2022
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-048 Location de l’atelier relais à la société Atelier des Boutières
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-049 Publicité des actes des communes
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-050 Location du local annexe de Gourjatoux à l’ACCA
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-051 Réattribution du lot 3 Menuiserie/Travaux de la maire
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-052 Autorisation des supprimer des fonds de la bibliothèque municipale
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-053 Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité DEPARTEMENT DE L’ARDECHE COMMUNE DE MARCOLS LES EAUX
REGISTRE DES COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du Conseil municipal du 08 octobre 2022
D2022-054 Demande de subvention dans le cadre du dispositif Atout ruralité/éboulement de Monteil
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-055 Motion de soutien à la restructuration du collège de l’Eyrieux
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-056 Recrutement d’agents pour besoin saisonniers et accroissement d’activité
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
D2022-057 Recrutement d’agents en cas d’absence de personnel titulaire ou contractuel
En exercice : 11 ; présents : 7 ; représentés : 01 ; votants : 08 ; pour :08 ; contre 0; abstentions : 0 Majorité absolue : 4
Approuvée à l’unanimité
La séance est levée à 23h40