Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 2025 01 29
Compte-Rendu - cr cm 2021 07 29
Compte-Rendu - cr cm 2021 07 29
Compte-Rendu - cr cm 2020 05 29
Compte-Rendu - cr cm 2023 01 19
Compte-Rendu - cr cm 2020 05 29
Compte-Rendu - cr cm 2023 01 19
Compte-Rendu - cr cm 2020 06 29
Compte-Rendu - cr cm 2020 06 29
Compte-Rendu - cr cm 2023 01 30
Compte-Rendu - cr cm 2025 01 29
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lary-Soulan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2025 01 29)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
MAIRIE
DE
SAINT-LARY-SOULAN
HAUTES-PYRENEES
65170
SAINT-LARY-SOULAN
FB/VSH
Tél.
: 05.62.40.87.87
COMPTE-RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
JANVIER
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-neuf janvier
à dix-huit
heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-LARY-SOULAN,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
de
Saint-Lary
Soulan,
sous
la présidence
de
Monsieur
André
MIR.
Présents
: André
MIR,
Philippe
AIZIER,
Jacques
SALAT,
Aline
NARS,
René
DARAN,
Christophe
BOURREC,
Marie-Françoise
VIDALON,
Alain
DEDIEU,
Hélène
GUIOUNET,
Jacques
ROCA,
Marie-Pierre
FORGUE
SUPERBIE,
Sophie
REY,
Daniel
GASPA,
Jean-Henri
MRR. Absent-excusé
: Nicolas
HERQUÉ
(procuration
à Jacques
SALAT).
Secrétaire
de
séance
: Alain
DEDIEU.
1/ Création
et suppression
d’emplois
permanents
à temps
complet
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
:
Décide
:
>
De
créer
trois
emplois
permanents
à temps
complet
au
grade
d’agent
de
maitrise
relevant
de
la
catégorie
C
pour
assurer
respectivement
les
fonctions
de
responsable
du
pôle
régie
bâtiment,
responsable
du
pôle
station/Pla
d’Adet,
ainsi
que
responsable
de
l’économat
et
conseiller
de
prévention.
>
De
créer
un
emploi
permanent
à
temps
complet
au
grade
d’auxiliaire
de
puériculture
de
classe
supérieure
relevant
de
la
catégorie
B
afin
d’assurer
les
fonctions
d’auxiliaire
de
puériculture.
>
De
supprimer
deux
emplois
permanents
à
temps
complets,
respectivement
au
grade
de
technicien
principal
de
2°"
classe
et de
rédacteur
en
raison
d’avancements
de
grades.
>
De
modifier,
en
conséquence,
le tableau
des
effectifs
conformément
à l’annexe
à la présente
délibération.
>
D’autoriser
Monsieur
le Maire
à procéder
à ces recrutements
et à signer tout
document
relatif
à cette
affaire
communale.
2/
Certification
de
la gestion
forestière
durable
des
forêts
: adhésion
à l’association
PEFC
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité,
décide
:
>
De
renouveler
l’engagement
de
la
Commune
de
Saint-Lary
Soulan
dans
la
certification
de
gestion
durable
des
forêts
PEFC
pendant
5
ans,
pour
lPensemble
des
surfaces
forestières
que
la
commune
de
Saint
Lary
Soulan
possède
en
Occitanie
en
adhérant
à l’association
PEFC
France.
>
De
s’engager
à
donner
le
détail
des
surfaces
forestières
de
la
commune
: celles
sous
aménagement
forestier
et celles
hors
aménagement
le cas
échéant.
Pour
ces
dernières,
la commune
s’engage
à déclarer
aux
autorités
compétentes
(DDT)
toute
coupe
réalisée
sur
celles-ci
et
à
respecter
l’article
R124.2
du
code
forestier.
Total
de
surface
à déclarer :
»“_
Forêt
indivise
de
Saint
Lary
Soulan
/
Saïlhan
: 1
547,94
ha
sous
aménagement,
"_
Forêt
de
Saint
Lary
Soulan
en
propre
: 1 297,15
ha
sous
aménagement,
"Soit
un
total
de
2
845,09
ha
>
De
respecter
les
règles
de
gestion
forestière
durable
en
vigueur
et
de
les
faire
respecter
à
toute
personne
intervenant
dans
la forêt
communale.
>
D’accepter
le fait que
la démarche
PEFC
s’inscrit
dans
un
processus
d’amélioration
continue
et qu’en
conséquence
les
règles
de
la
gestion
forestière
durable
pourront
être
modifiées.
Une
fois
informée
de
ces
éventuels
changements,
la
Commune
de
Saint-Lary
Soulan
aura
le
choix
de
poursuivre
son
engagement,
ou
de
résilier
son
adhésion
par
courrier
adressé
à PEFC
Occitanie. >
D'accepter
les
visites
de
contrôle
en
forêt
par
PEFC
Occitanie
et
de
l’autoriser
à titre
confidentiel
à
consulter
tous
les
documents
permettant
de
justifier
le
respect
des
règles
de
gestion
forestière
durable
en
vigueur
et
qui
seront
conservés
à minima
pendant
cinq
ans.
>
De
mettre
en
place
les
actions
correctives
qui
seront
demandées
par
PEFC
Occitanie
en
cas
de
pratiques
forestières
non
conformes
sous
peine
d’exclusion
du
système
de
certification
PEFC
>
D'’accepter
que
cette
participation
au
système
PEFC
soit
rendue
publique
>
De
respecter
les
règles
d’utilisation
du
logo
PEFC
en
cas
d’usage
de
celui-ci
>
De
s’acquitter
de
la
contribution
financière
auprès
de
PEFC
Occitanie
>
D’informer
PEFC
Occitanie
dans
un
délai
de
6
mois
et
fournir
les
justificatifs
nécessaires
en
cas
de
modification
des
surfaces
forestières
de
la
commune
>
De
désigner
Monsieur
le
Maire
pour
accomplir
les
formalités
nécessaires
et
signer
les
documents
nécessaires
à cet
engagement.
3/
Acquisition
de
matériel
pour
l'évaluation
du
niveau
d’autonomie
et
d’adaptation
des
enfants
scolarisés
sur
le
territoire
de
la
Communauté
des
Communes
Aure
—
Louron
:convention
Commune
de
Saint-Lary
Soulan
/ Commune
d’Arreau
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité,
décide
:
>
D’approuver
la
convention
relative
à l’acquisition
de
matériel
pour
le
poste
de
psychologue
scolaire
à intervenir
avec
la
Commune
d’Arreau
et
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à la
signer.
4/
Convention
de
partenariat
Commune
de
Saint-Lary
Soulan
—
Le
Parvis
scène
nationale
de
Tarbes
Pyrénées
pour
l’année
2025
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
Punanimité,
décide
:
>
D’approuver
la
convention
de
partenariat
pour
l’année
2025
à
intervenir
avec
Le
Parvis
scène
nationale
Tarbes
Pyrénées
- centre
commercial
Le
Méridien
route
de
Pau
BP
20
65421
Ibos
- et
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à la
signer.
5/ Révision
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
:
>
D’approuver
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde
tel
que
présenté
par
Monsieur
le
Maire
et
qui
fera
Pobjet
de
mises
à jour
nécessaires
à sa
bonne
application
>
De
rappeler
que
le DICRIM
sera mis
à la disposition
des
administrés
au moyen
d’une
communication
adaptée
6/
Base
de
loisirs
d’Agos
:convention
d’utilisation
à
intervenir
avec
le
Sivom
de
la
Vallée
d’Aure
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
:
>
D’approuver
la
convention
d'utilisation
de
la
base
de
loisirs
d’Agos
à intervenir
avec
le
Sivom
de
la
vallée
d’Aure
et
d’autoriser
Monsieur
le
Maire
à la
signer.
7/ Solidarité
avec
la
population
de
Mayotte
: versement
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
Croix-Rouge
Française
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
:
>
De
soutenir
les
victimes
du
cyclone
Chido
à Mayotte
par
l'octroi
d’un
don
de
mille
euros
(1000
€)
à
la Croix
Rouge
française
>
De
donner
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
signer
tout
document
relatif à cette
affaire
communale
8/ Répartition
de
l’annuité
d’emprunt
2624
du
Sivu
Aure
2000
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
décide
:
>
D’approuver
la participation
de
la commune
à l’annuité
du
SIVU
Aure
2000
de
l'exercice
2024
pour
un
montant
de
1.020.019,13
€.
9/ Répartition
des
frais
de
fonctionnement
du
Sivu
Aure
2000
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
:
>
D’approuver
la répartition
des
charges
de fonctionnement
ainsi
qu’il
suit
:
- Saint-Lary-Soulan
39.288,46
€
- Vignec
13.374,06
€
- Aulon
6.848,95
€
- Vielle-Aure
9.391,47
€
- Cadeïlhan-Trachère
0,00
€
>
D’approuver
la
répartition
de
la
participation
au
plan
média
20024-2025
ainsi
qu’il
suit
:
- Saint-Lary-Soulan
51.993,48
€
- Vignec
15.367,50
€ - Aulon
8.235,79
€
- Vielle-Aure
8.403,23
€
- Cadeilhan-Trachère
0,00
€
>
D’approuver
le
versement
au
SIVU
Aure
2000
d’une
participation
d’un
montant
de
39.288,46
€
au
titre
des
frais
de
fonctionnement
et
de
51.993,48
€
au
titre
du
plan
média
de
l'office
de
tourisme.
10/ Répartition
de
la Taxe
Loi
Montagne
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité,
décide
:
>
D’approuver
la répartition
du
produit
de
la
taxe
«
loi
montagne
»
au
titre
de
la
saison
2024-2025,
tenant
compte
de
lPimplantation
des
remontées
mécaniques
sur
le
territoire
administratif
des
cinq
communes
au 1° janvier
2024,
ainsi
qu’il
suit
:
Saint-Lary-Soulan
:
46,31
%
Aulon :
9,14%
Cadeïlhan-TFrachère
:
7,89
%
Vielle
Aure
:
13,03%
Vignec
:
23,63
%
11/
Subventions
à verser
aux
services
publics
industriels
et commerciaux
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
:
A
Budget
annexe
« régie
de
transport
public
de
voyageurs
»
:
>
D’approuver
le
versement
d’une
subvention
du
budget
principal
au
budget
annexe
« régie
de
transport
public
de
voyageurs
»
d’un
montant
de
160.000
€,
B/
Budget
annexe
« eau
potable
»:
>
D’approuver
le
versement
d’une
subvention
du
budget
principal
au
budget
annexe
« eau
potable
» d’un
montant
de
30.000
€.
C/
: Budget
annexe
« établissement
thermal
»
:
>
D’approuver
le
versement
d’une
subvention
du
budget
principal
au
budget
annexe
« établissement
thermal
» d’un
montant
de
260.000
€.
D/
Budget
annexe
«
locations
soumises
à TVA
»
:
>
D’approuver
le versement
d’une
subvention
du
budget
principal
au
budget
annexe
«
locations
soumises
à TVA
» d’un
montant
de
30.000
€.
12/
Autorisation
pour
acomptes
sur
subventions
à l'Office
de
Tourisme
et aux
Associations
Club
Olympique
de
Saint-Lary
et Vallées,
et Snowboard
Club
Saint-Lary
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
:
>
D’approuver
le
versement
d’acomptes
sur
les
subventions
avant
le
vote
du
budget
2025,
ainsi
qu'il
suit
:
Office
du
Tourisme
de
Saint-Lary-Soulan
300
000
€
Club
Olympique
Saint-Lary
&
Vallées
7
500€
Snowboard
Club
Saint-Lary
6 000
€
13/
Répartition
des
charges
du
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
Saint-Lary
Soulan
/
Vielle-Aure Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
:
>
D’approuver
le
bilan
financier
du
RPI
Saint-Lary-Soulan/Vielle
Aure
pour
l’année
scolaire
2023/2024,
ainsi
qu’il
suit :
COUT
RPI
ECOLE
98
666.44 €
SAINT-LARY- SOULAN COUT
RPI
ECOLE
128
967.28
€
VIELLE-AURE COUT
TOTAL
DU
227
633.72
€
RPI REFACTURATION
59
500
€
AUX
COMMUNES
COUT
NET
DU
RPI
168
133.72
€ COUT
NET
84
066.86
€
VIELLE-AURE suivant
convention
COUT
NET
SAINT-
84
066.86
€
LARY-SOULAN suivant
convention
PAYE
PAR
VIELLE-
128
967.28
€
AURE REFACTURATIONS
38
500.00
€
AUX
COMMUNES
PAR
VIELLE-AURE
DIFFERENCE
90
467.28
€
DU
PAR
SAINT-
6 400.42
€
LARY-SOULAN (90467.28-84066.86) REFACTURATION
9 526.50
€
REPAS
DE
VIELLE-
AURE
(2117
repas)
PAYE
PAR
SAINT-
98
666.44
€
LARY-SOULAN REFACTURATION
21
000.00
€
AUX
COMMUNES
PAR
ST-LARY-
SOULAN DIFFERENCE
77
666.44
€
DU
A
VIELLE-
- 6 400.42
€
AURE
(77666.44-
84066.86) REFACTURATION
1739.50
€
REPAS
DE
SAINT-
LARY-SOULAN {355
repas)
>
D’approuver
le
versement
par
commune
de
Saint-Lary-Soulan
de
la
somme
de
6.400,42
€
à
la commune
de Vielle
Aure
au titre des charges
du regroupement
pédagogique
intercommunal.
>
D’approuver
le versement
par
la commune
de
Saïint-Lary-Soulan
de
la somme
de
9.526,50
€
à la commune
de
Vielle
Aure
au titre
des
repas
pris
à la cantine
scolaire
de
Vielle
Aure
par
les
enfants
de
Saint-Lary-Soulan
et Sailhan
>
D’approuver
le
versement
par
la
commune
de
Vielle
Aure
de
la
somme
de
1.739,50
€
à
la
commune
de
Saint-Lary-Soulan
au
titre
des
repas
pris
à
la
cantine
scolaire
de
Saint-Lary-
Soulan
par
les
enfants
de
Vielle
Aure
14/
Aménagement
de
l’aire
de
jeux
du
jardin
Boltana
: approbation
du
projet
- demande
de
subvention
au
titre
du
FAR
2025
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à Punanimité,
décide
:
> _ D’approuver
le projet
d'aménagement
de
l’aire
de jeux
du jardin
Boltaña
ainsi
que
le plan
de
financement
prévisionnel
afférent
dont
le
coût
d’objectif
s’élève
à
44
926,40
€
HT
et
de
solliciter
du
Département
des
Hautes-Pyrénées
la
subvention
la
plus
élevée
possible
dans
le
cadre
de
la programmation
2025
du
Fonds
d’ Aménagement
Rural.
>
De
charger
Monsieur
le
Maire
d’effectuer
l’ensemble
des
démarches
nécessaires
à
la
concrétisation
de
cette
affaire
communale
et de
lui
donner
tout
pouvoir
pour
signer
toutes
les
pièces
de
ce
dossier. 15/
Secours
sur
pistes
— facturation
par
le
SDIS
65
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
:
>
D’approuver
le tarif de
deux
cent
cinquante
euros
(250
€)
proposé
par
le
SDIS
65
relatif aux
prestations
de transport
assurées
par cet établissement
public
administratif,
du
poste
de
secours
vers
le cabinet
médical
ou
l’hôpital
le plus
proche
As ske she eee
ee
6 DR
HER
6
6
6 2
2
RE
Questions
diverses
:
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
des
informations
suivantes
communiquées
par
Monsieur
le Maire
concernant
:
>
Le
projet
d'aménagement
du
site
de
Caneïlles,
>
La
tenue
du
dernier
salon
des
Thermalies
et les
sujets
d’actualités
du
thermalisme
traités
lors
de
ce
rendez-vous
annuel,
>
Le
service
de
radiologie
implanté
à la maison
de
santé
dont
certains
aspects
sont
à
coordonner
avec
les
médecins,
>
Le
devenir
du
tissu
commercial
du
Pla
d’Adet
pour
lequel
Le pôle
commerce
de
l’office
de
tourisme
sera
saisi,
>
La
programmation
d’une
nouvelle
étape
du
Tour
de
France
à Saint-Lary
Soulan
pour
laquelle
Amaury
Sport
Organisation
sera
saisi,
>
La
mise
en
place
du
forfait
de
ski
scolaire
et ses
vicissitudes
juridiques,
>
L'actualité
du
dossier
relatif à la mise
en
œuvre
d’un
réseau
de
chaleur.
Après
un
dernier
tour
de
table,
la séance
est
levée
à 20h15.
Le
secrétaire
de
séance
Alain
DEDIEU