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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Machilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations decembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Budget,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 DECEMBRE 2024
N° d’ordre Objet Résultat du vote
2024_1201 Salle d’animation rurale : avenants pour les lots n° 06, 07 et 15 Approuvé
2024_1202 Salle d’animation rurale : résiliation simple du marché du lot n° 12 « isolation thermique par l’extérieur - peinture extérieure » Approuvé
2024_1203 Examen de la demande de subvention de l’Harmonie Municipale Machilly-Saint Cergues Approuvé
2024_1204 Autorisation de règlement des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget 2025 Approuvé
2024_1205 Avenant à la convention « séjours de vacances » avec la Fédération des Œuvres Laïques de la Haute-Savoie
Approuvé
Information : Compte-rendu des décisions du maire dans le cadre de
la délégation accordée par délibérations du conseil municipal n°
2020_0403 en date 25 mai 2020 et n° 2020_0805 en date du 14
septembre 2020, en application de l’article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
Liste affichée en Mairie le 18/12/2024