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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Machilly.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations seance 29 janvier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 JANVIER 2024
N° d’ordre Objet Résultat du vote
2024_0101 Travaux de réhabilitation de la Salle d’Animation Rurale – conclusion d’avenants pour les lots n°2,3,5,8 Approuvé
2024_0102
Requalification de la voirie et des espaces publics autour du Pôle
d’échange multimodal de Machilly – attribution du marché de
maîtrise d’œuvre
Approuvé
2024_0103 Avenant à la convention « séjour de vacances » avec la Fédération des Œuvres Laïques de la Haute-Savoie Approuvé
2024_0104
Annemasse Agglomération : rapport de la Chambre Régionale des
comptes – prise de connaissance de l’audit de performance sur la
mise en œuvre des mesures d’accompagnement du Léman Express
Approuvé
2024_0105 Intermède / Réseau des bibliothèques de l’agglomération – modification des tarifs Approuvé
Information : Compte-rendu des décisions du maire dans le cadre de la
délégation accordée par délibérations du conseil municipal n° 2020_0403
en date 25 mai 2020 et n° 2020_0805 en date du 14 septembre 2020, en
application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste affichée en Mairie le 30/01/2024