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Convocation - convocation
Document publié le Mardi 7 décembre 2021 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
+ Échillais —" Au Cœur de Rochefort-Océan Le 07 décembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL
Claude MAUGAN, Jean-Noël ROUSSELLE, Anne-Cécile
PRUGNIERES, Alain BARRAUD), Sylvie PROUST, Arnaud
DAUTRICOURT, Stéphanie GUEVEL, Michel GAILLOT, Armelle CUVILLIER, Patrick FUMERON, Michèle DEMESSENCE, Serge HEURTEBISE, Patrick CLAUSE, Maryse MARTINET-COUSSINE, Éric COUDERT, Éric BERBUDEAU, Sébastien URBANI, Karine MOREAU, Leila SEUGNET, Magalie LE GOFF, Delphine MORIN, Jean-Pierre GIRARD, Etienne ROUSSEAU, Sonia TREVIEN, Dominique
VEILLON, Isabelle MANCA, Sébastien VIOLLEAU
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL, qui se
déroulera :
MERCREDI 15 DECEMBRE 2021 À 20 H 00 |
En application de la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 autorisant la prorogation de l'état d'urgence
sanitaire jusqu’au 31 juillet 2022, chaque conseiller pourra détenir deux pouvoirs et le quorum sera
abaissé au tiers des seul(e)s membres présent{e)s uniquement. La séance pourra se dérouler en
visioconférence pour les élus qui le souhaitent. Le lien pour y accéder sera transmis lundi 13 décembre
prochain.
La séance est publique mais le pass sanitaire n’est pas exigé. Le port du masque est obligatoire.
ORDRE DU JOUR :
e Approbation du Procès-Verbal du 17 novembre 2021
e Débats d'orientations Budgétaires 2022
e Décision modificative n°3
e Médiation culturelle avec les classes de maternelle (résidence d'artistes, spectacles et ateliers) —
autorisation de signature du contrat et demande de subventions
e Tarifs communaux 2022
° Augmentation du prix du repas refacturé au SEJI
e Dénomination de la voirie desservant l'agence territoriale de la Direction des Infrastructures
e Approbation de la modification des statuts du SDEER
e Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'accepter, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, mes salutations distinguées.
Le Maire,