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Convocation - CONVOCATION 16.10.2024
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 16.10.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Assurance,
+ Échillais — Au Cœur de Rochefort-Océan Le 10 octobre 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Claude MAUGAN, Jean-Noël ROUSSELLE, Anne-Cécile
| PRUGNIERES, Arnaud DAUTRICOURT, Stéphanie GUEVEL, Armelle | CUVILLIER, Serge HEURTEBISE, Patrick CLAUSE, Éric COUDERT, Érie BERBUDEAU, Sébastien URBANI, Karine MOREAU, Leila SEUGNET, Magalie LE GOFF, Delphine MORIN, Séverine ROBIN, Patrice PAYET, Angélique BICHON, Bertrand DUPONT, Patricia LEBOUC, Bruno BOCCARD, Jean-Pierre GIRARD, Etienne
ROUSSEAU, Sonia TREVIEN, Dominique VEILLON,
Isabelle MANCA, Sébastien VIOLLEAU
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL, qui se
déroulera :
MERCREDI 16 OCTOBRE 2024 À 20H00
ORDRE DU JOUR :
e Présentation par le Conseil Municipal des Enfants de la future page « Vikidia » sur Echillais
e Lancement de la procédure de modification du PLU
e Participation aux frais de scolarité des communes des élèves hors Echillais pour l’année scolaire 2023-
2024
e Mise en place de la gestion des flux des contingents de réservation des logements sociaux
e Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activités
e Autorisation de signature de la convention-cadre avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente-Maritime
Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires employeur
Autorisation de signature de la convention avec la Coupe d’Or pour l’organisation d’un spectacle
Autorisation de rétrocession d’une case de columbarium
Autorisation de remboursements de frais au profit de Mesdames CALAFAT et LEBOUC
Présentation du rapport d’activités 2023 du SEII
Décisions du Maire
e informations et questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'accepter, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Claude MAUGAN
rue de l'Église 17620 ÉCHILLAIS ROCHEFORT or se CA Ra nnr sf LA ae a AN B RS saine 5,4 A e SA NIÈTE et x
rle@ville-ecNilais. fr Maritime Cammunau dé 4 Bgglamäration irait CS [1]
vw.ville-echillais.fr