Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - dc 20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - dc 20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - dc 20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - DC+20
unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - dc 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pyrénées Audoises - dc 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
I ? ? 1 REÇU EN PREFECTURE
64/2826
Am EXTRAIT
Pyrénées Audoises | DU REGISTRE DES DELIBERATIONS ET DES DECISIONS DU Communauté de Communes
MT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 09 AVRIL 2026
Salle du Conseil - 1 avenue François MITTERRAND - 11 500 QUILLAN
Délibération DC 2026-0137
Elections des vice-présidents du Bureau communautaire
ate de convocation : 03/04/2026 Liste des délibérations affichées le : 10/04/2026
Nombre de conseillers en exercice : 84 Présents : 78 à l'ouverture de la séance
Absents et dépôts de pouvoirs : 5 Excusés : 1 Autres absents : O Votants : 83
Présents : Alain BENET (Artigues), Christophe PIQUEMAL (Aunat), Jean Louis COSTES (Axat), Bernard
YSERN (Axat), Jean Pierre ADROIT (Belcaire}), Lucien RIVIE {Belfort sur Rebenty}, Alain CHANAUD
{Belvianes et Cavirac), Georges RAMON (Belvis), Sébastien DAIGNEAUX (Bessede de Sault), Alfred
VISMARA (Cailla}, Didier MONTAGNE (Campagna de Sault}, Gilbert SIMON (Campagne sur Aude),
Bernard VAQUIE (Camurac), Jacques MAMET (Chalabre), Pascal GARROS (Chalabre), Myriam
MARTINEZ (Chalabre), Jean Claude PELOFI (Comus), Éric ASTIER (Corbières), Jacky ONDEDIEU
{Coudons), Fabienne TOBIE (Counozouls), Sandrine IMOVEN (Courtauly}, Christian SOULA (Espéraza),
Rose Marie DAROT (Espéraza), Patrick CAZAUD (Espéraza), Elvire ANDREWS (Espéraza), Philippe
ZACCURI (Espéraza), Mylène FERRIÉ (Espéraza}), Christian KLEPPER (Espéraza), Dominique FAUCHÉ
{Espezel}, Nicolas PARIS (Fontanes de Sault), Patrick EMERY (Galinagues), Dominique BRUCHET
(Gincla}, Daniel CALVI (Ginoles), Béatrice TEDESCO (Granes), Alain PIGA (Joucou), Céline VENTURETTI
(La Fajolle), Jacques GALY (Lapradelle Puilaurens), Yves HUGUET (Le Bousquet), Honoré GERVAIS {Le
Clat), Sauveur TRANIELLO (Marsa), Francis SAVY (Mazuby}, Jean Marc MURATORIO (Mérial), Alain
RENON {Montfort sur Boulzane), Grégory GONZALEZ {Montjardin}, Michel PECH (Nébias), André CAUX
{Niort de Sault}, Jacques TISSEYRE (Peyrefitte du Razès), Olivier FERRIER (Puivert), Carole
OLEKNOVITCH (Quillan), Boris HUG (Quillan), Louis HAUTEMPENNE (Quirbajou), Jérôme ARTIGUES
{Rivel)}, Fabien FOUSSARIGUES (Rodome), Jean Pierre ESPOSITO (Roquefeuil), Dominique LANCE
(Roquefort de Sault}, Sébastien TORREILLES (Salvezines}, Serge BACAVE (St Benoît), Corine GIROD (St
Ferriol), Cédric PLICHARD {St Jean de Paracol), Denis MALTAT (St Julia de Bec), Pierre Henri HEUBEL (St
Just et le Bézu), Rose Marie MANAUD {St Martin Lys), Anthony SANCHEZ (Ste Colombe sur Guette), Thierry COUTEAU (Ste Colombe sur l’Hers), Marc PANZANI {Val de Lambronne}, Anthony CHANAUD
{Val du Faby), Georges BENNAVAIL (Val du Faby) et David RODRIGUEZ (Villefort).
Procurations: David FERNANDEZ (Campagne sur Aude) à Gilbert SIMON {Campagne sur Aude), Nina
KLOTZ (Chalabre) à Pascal GARROS (Chalabre), Lisette CHAUBET (Quillan) à Jean Michel FOSSET
(Quillan), Marie Isabelle SALAS (Quillan) à Carole OLEKNOVITCH (Quillan) et Marielle BASTOU {St Louis
et Parahou) à Béatrice TEDESCO (Granes).
Excusé : Jacques PETIT {Éscouloubre).
Absent: à partir de 17h40: Stéphane PEILLE (Quillan), Rose Marie POUS ép. ODDOS (Quillan), Jean
Michel FOSSET (Quillan), Malika GIMENEZ (Quillan), Yves RAYNAUD (Quillan), Françoise CATHIARD
(Quillan), Éric BRETON (Quillan), Claude BORDES (Quillan), Julien SADDIER {Sonnac sur l’Hers), Marc
LOUVET (Tréziers).
Secrétaire de séance : Cédric PLICHARD
Les vice-présidents sont successivement élus selon le même mode de scrutin et selon les mêmes
conditions de quorum que le Président (scrutin secret à la majorité absolue).
Monsieur le Président propose de procéder au vote du 1° vice-président suivant cette modalité.
Communauté de communes des Pyrénées audoises — DC 2026-017 - Page 1 sur 2 F REÇU EN PREFECTURE 1
le 22/84/2826
LL nd
Cependant, en raison de la durée de chaque scrutin et afin de garantir l'électiés.nfetiezveermiette
membres du Bureau communautaire au cours de la séance d'installation, le Président propose un
aménagement du scrutin pour l'élection des 9 vice-présidents suivants :
- Un bulletin de vote unique regroupant les 9 vice-présidences avec les portefeuilles et les
candidats correspondants. Il convient de cocher « Oui », « Non » ou « Je m’abstiens » pour
chaque candidat.
Procéder ainsi permet de substituer 9 tours de scrutin avec 9 dépouillements par un seul scrutin et un
seul dépouillement.
Le Président organise un vote à main levée pour s'assurer de la validation de l’ensemble des délégués
communautaires. Aucun conseiller communautaire ne s'oppose à cette organisation alternative.
Monsieur le Président présente les candidats pour chaque Vice-présidence et demande au Conseil s’il
y a des candidats supplémentaires.
Les assesseurs procèdent au dépouillement.
Le Conseil,
Vu Farrêté préfectoral n° SPL-2025-081 du 30 septembre 2025 portant composition du conseil
communautaire de la Communauté de communes des Pyrénées audoises,
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.5211-2 à L.5211-9,
Vu le procès-verbal de l'élection des membres du Bureau annexé à la présente délibération,
Vu les résultats du scrutin,
DECIDE
PROCLAME en qualité de :
e Premier vice-président délégué aux ressources humaines et aux compétences forestières :
Monsieur Jacques GALY,
e Deuxième vice-présidente déléguée à l'enfance jeunesse : Madame Céline VENTURETTI,
e Troisième vice-président délégué à l’agriculture et l’environnement : Monsieur Alfred
VISMARA,
e Quatrième vice-président délégué à la santé et au développement économique : Monsieur
Christian SOULA,
o Cinquième vice-président délégué au développement économique et à la communication :
Monsieur Anthony CHANAUD,
e Sixième vice-président délégué au tourisme, aux activités de pleine nature, au sport et à la
culture : Monsieur Jacques MAMET,
e Septième vice-président délégué à l’urbanisme et aux finances : Monsieur Denis MALTAT,
°e Huitième vice-président délégué à la collecte et au traitement des ordures ménagères:
Monsieur Bernard VAQUIÉ,
+ Neuvième vice-président délégué à la restauration collective et à la mobilité : Monsieur
Thierry COUTEAU,
e _ Dixième vice-président délégué aux services techniques : Monsieur Cédric PLICHARD.
Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions.
Acte certifié exécutoire compte tenu
% de sa transmission en sous-préfecture le Ta | fre
% et de sa publication le _ Tr ou/216