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Convocation - Convocation cm du 29 NOVEMBRE
Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Labruyère-Dorsa.
Lien du pdf (Convocation - Convocation cm du 29 NOVEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
MAIRIE
de
LABRUYERE DORSA
Route du Lauragais
31190 LABRUYERE DORSA
Tél / Fax : 05 61 08 35 24
email : mairie-labruyere.dorsa@wanadoo.fr
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie de LABRUYERE-DORSA
Le MERCREDI 29 NOVEMBRE 2023 à 21 heures
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
Session ordinaire
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 septembre 2023,
- Délibération pour adhérer à la convention de participation en Prévoyance à effet au 1er janvier 2024,
- Délibération pour adhérer à la convention de participation en Santé à effet au 1er janvier 2024,
- Délibération : Création d’un emploi au grade d’adjoint administratif principal 1ère classe à temps non complet (17h50 hebdomadaire),
- Election du délégué à la commission territoriale du SDEHG en remplacement de Monsieur BRANCOURT,
- Questions diverses.
Fait à LABRUYERE-DORSA, le 23 novembre 2023
Le Maire,
Julien GODEFROY