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Convocation - Convocation conseil
Document publié le Mercredi 2 septembre 2020 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Mercredi 2 septembre 2020
ISLE CONVOCATION
Objet : réunion du conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à l'installation du conseil municipal qui se tiendra, à huis- clos dans la salle du conseil :
Mercredi 9 septembre
à
18 heures 30
1. Communications
Liste des arrêtés.
Liste des décisions.
1. Délibérations
A. Finances.
1. Demande de subvention auprès du Conseil départemental, extinction de l'éclairage public.
2. Décision Modificative n°1 - Budget annexe « activités commerciales ».
B. Urbanisme.
1. Achat de parcelles Val d'Enraud et le Verdier.
2. Vente Le Mas des Landes.
3. Achat de parcelles Mas de l’Aurence.
C. Personnel.
1. Actualisation tableau des effectifs.
2. Actualisation régime indemnitaire (indemnité spécifique de service). 3. Actualisation régime indemnitaire (prime de service et de rendement). 4. Actualisation indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS).
D. Affaires générales.
1. Approbation du règlement intérieur.
2. Prolongation de la durée de validité de la carte de piscine.
3. Délégation au Maire de certaines attributions du conseil municipal. 4. Présentation des rapports annuels des services publics locaux 2019. 5.Convention de fonctionnement et de partenariat d’une unité d'enseignement externalisée au sein d’un établissement scolaire.
6. Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des
Charges Transférées (CLECT).
7. Désignation du représentant au sein de l'Assemblée Spéciale des Communes
et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et
extraordinaires (un titulaire et un suppléant) de la Société d’Equipement du Limousin (SELI).
E. Culture.
1. Contrats des intervenants des ateliers d'expression et de loisirs. 2. Signature d’une convention avec Profession Sport Limousin. 3. Signature convention avec l’Association « Cœur à Corps ». 4. Convention avec un Auto-entrepreneur pour l'atelier de yoga. 5. Convention avec le Comité Départemental d'Education Physique et de Gymnastique.
6. Convention avec un Auto-entrepreneur pour l'atelier de sophrologie volontaire de la Haute-Vienne.
7. Remboursement ateliers loisirs.
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.