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Convocation - Convocation Conseil municipal 22 juin 2022
Document publié le Mercredi 22 juin 2022 par la commune d'Isle.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal 22 juin 2022)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Éducation,
CONVOCATION
Objet : réunion du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra à la Mairie,
Mercredi 22 juin 2022
à
18 heures 30
|. Communications
1. Liste des arrêtés.
2. Liste des décisions.
3. Approbation du procès-verbal.
Il. Délibérations
A. Finances.
Actualisation des tarifs de la TLPE à compter du 1er janvier 2023.
B. Affaires générales.
1. Convention de fonctionnement et de partenariat d’une unité d'enseignement externalisée au sein d’un établissement scolaire entre la commune d'Isle, les services
de l'Education nationale de la Haute-Vienne et l'Etablissement Médico Educatif et
Social Départemental (EMESD) - Année 2022.
2. Délégations au Maire.
3. Signature d’une convention avec Concordia — chantier international de bénévoles.
4. Signature d’une convention de mise à disposition de terrain en vue de l'installation d’un poste de transformation de courant électrique.
5. Règlement intérieur de la commune.
6. Convention de financement du passeport jeunes activité « accueil de loisirs » 2022
entre la Commune d’Isle et la Caisse d’allocations familiales de la Haute-Vienne. 7. Signature d’une Convention Globale Territorialisée (CTG) avec la Caf, Limoges
Métropole - Communauté urbaine et les communes membres, et le Conseil Départemental de la Haute-Vienne.
C. Personnel.
1. Tableau récapitulatif 2022 pour les agents non titulaires en équivalent taux plein.
2. Actualisation de l'indemnité de chaussures et de petit équipement.
D. Culture.
1. Approbation du règlement intérieur de fonctionnement des ateliers loisirs.
2. Ouverture des postes ateliers loisirs 2022/2023.
3. Signature de contrats et conventions dans le cadre de la programmation du Centre culturel (médiathèque-ateliers loisirs-spectacles).
Vous trouverez ci-joint la note de synthèse.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes très cordiaux sentiments.
Le Maire,
Conseiller départemental,
Pour le Mair
L'Adjoint
Pascal TH
Gilles BEGOUT