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Convocation - Convocation CM 17 12
Procès Verbal - PV 28 10
Convocation - Convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cérans-Foulletourte.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
4 ne à Cérans Cérans-Foulletourte, le 03 mars 2026
L
Objet : Conseil Municipal
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 9 mars 2026 à 20h00
Salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2026
Voirie-Bâtiments-Urbanisme
- Modification de la délibération n° 2025-09 du 11/03/2025 : cession des parcelles AC 209 et AC 212 anciennement cadastrées AC 140 A et AC 153 D.
Commande publique
- Entretien et nettoyage divers des bâtiments communaux : analyse des offres - Assurances : refonte du contrat pour les garanties dommages aux biens
Urbanisme
- Abandon de la délibération prescrivant la modification n°3 du PLU
Finances publiques
- _ Budget primitif 2026 : Ouverture de crédits par anticipation
- Admissions en non-valeur
Informations diverses
-__ Restitution du programme du gymnase
Veuillez recevoir, l'expression de ma considération distinguée.
Madame Le Maire,
Elisabeth MOUSSAY