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Conseil Municipal - cm 2023 01 17
Convocation - Convocation 27 01 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cérans-Foulletourte.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 27 01 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
2 SAN Cérans-Foulletourte, le 22 janvier 2026
Objet: Conseil Municipal
J’ai l'honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 27 janvier 2026 à 20h00
Salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2025
Domaine et patrimoine
Cession de l'immeuble cadastré section AD n°214
Dénomination de la résidence intergénérationnelle
Fonction publique
Centre de gestion : adhésion au service d'assistance du psychologue du travail Création d'emplois
Institutions et vie politique
Avenant -prorogation PVD - ORT
Finances locales
Budget primitif 2026 : Ouverture de crédits par anticipation
Demande de financement de l'état 2025
Informations diverses
Veuillez recevoir, l'expression de ma considération distinguée.
Madame Le Maire,
Élisabeth MOUSSAY Cérans
Foulletourte
N
POUVOIR
Je soussigné
agissant en qualité de
empêché d'assister à
qui se tiendra le
donne pouvoir pour me représenter, émettre tout vote et signer tout document
à M. ou Mme
Fait à
le
Signature (1)
(1) Faire précéder la signature de la mention manuscrite