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Déliberation - 24 069 DPPJS Convention sejour SMEAG JABLINES ete 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - 24 069 DPPJS Convention sejour SMEAG JABLINES ete 2024)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Tourisme,
Envoyé
en
préfecture
le
28/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2024
C
OÏGN
| ERES N4
Do.
.
ID
: 078-217801687-20240528-24
069_DPPJS-AI
ÉCO
SOLIDAIRE
PAR
RES
Ÿ4
24_069_SSI/DPPJS
DECISION
.
PORTANT
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
DE
SEJOUR
AVEC
LA
SMEAG
77450
JABLINES
Le
Maire
de
la
Commune
de
Coignières
(Yvelines)
118"
Vice-président
de
la
Communauté
d'Agglomération
de
Saint-Quentin-en-Yvelines
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L2122-22
alinéa
5
Vu
la
délibération
n°2020-0505
du
conseil
municipal
du
25
mai
2020
portant
délégation
de
pouvoirs
au
Maire
;
Vu
la
commission
culture,
patrimoine
et jeunesse
du
mercredi
26
avril
2024.
Considérant
qu'il
a
été
décidé
l'organisation
d’un
mini
camp
avec
le
prestataire
suivant
:
Syndicat
mixte
d'études
d'aménagements
et
de
gestion
(SMEAG)
77450
JABLINES
N°
AGRÉMENT
DDCS
: 07709-ET-0021
;
Considérant
que
la
commune
souhaite
favoriser
les
loisirs
variés,
mêlant
activités
sportives,
culturelles,
visites
et
séjours,
pendant
les
congés
scolaires
pour
les
jeunes
de
11-17
ans
;
Considérant
la nécessité
de
signer
la convention
avec
la SMEAG
;
DECIDE
ARTICLE
1 —- APPROUVE
la convention
avec
la SMEAG
lle de
loisirs
de
Jablines
77450
pour
un
montant
fixé
à
la somme
de
880,00
€
TTC
pour
le séjour-camping
du
30
juillet
au
02
aout
2024. ARTICLE
2 - AUTORISE
M.
le Maire
ou
son
représentant
à signer
la convention
précitée.
ARTICLE
3 —
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
l'exercice
en
cours.
ARTICLE
4
-
La
présente
décision
fera
l'objet
d'une
transmission
à
la
Sous-Préfecture
de
Rambouillet,
d'une
présentation
au
conseil
municipal
et d'un
affichage
réglementaire.
Fait
à Coignières,
le
17
mai
2024
Le
Maire, er FISCH
ER
La
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'une
voie
de
recours
gracieuse
auprès
de
son
auteur,
ou
contentieuse
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles
- 56
Av.
de
Saint-Cloud,
78000
Versailles,
ou
par
le biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien
suivant :
http://www
telerecours.fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
son
affichage,
voire
lorsqu'elle
a été
expressément
prescrite,
à compter
de
sa
notification
pour
la où
les
personnes
directement
visées
Hôtel
de
Ville
- Place
de
l'église
Saint-Germain-d'Auxerre
- 78310
COIGNIÈRES
Tél.
: 01
30
13
17
77 -
Fax
: 01
34
64
61
O5 - www.coignieres.fr
Siret
n°:
217
801
687
00013 Envoyé on prébclure ls 28052024 Fepuen péteclur b 2405/2024 Pubié &
EC
ID: u78-21 RON EE7-20240628-24
089 DPPIS-AI a a
Cu
[mn
Jablines-Annet ILE DE LOISIRS
DE JABLINE
77460 JABLINES SIRET : 25770297700022 RCS : 257702977 N:TVA : FR28257702977 Devis
à retoumer
signé
par mail
pour validation
:
Pour
les groupes
: sports@iablines-annet.fr
Pour les
locations
de salles :
sejours@}ablines-annet.fr
F
Envoyé
en
préfecture
le
28/05/2024
Publié
le
Reçu
en
préfecture
le
RES
LOT
ID
: 078-217801687-20240528-24_069_DPPJS-AI
COMMUNE
DE
COIGNIERES
Place
de
l'église
de
St
Germain
d'Auxerre
78310
Coignières France
SIRET
N°
: 217
801
687
000
96
-
(
Désignation
Qté
PU.
HT
P.U.
TTC
Tx TVA
Total
brut
HT
Total brut}
TIC
Séjour camping
Du
Mardi
iltet
au
vendredi
2
A:
24
14 ados
+ 2 adultes
Camping
groupe
matériel
non
fourni
Duvets ,
oreillers
et cadenas
à
prévoir
3 nuitées 16
personnes
Activité sport:
Stand
Up
Paddie
(Séance
de
1h30)
Tout
retard
supérieur
à 20
min
entraînera
l'annulation
et la facturation
de
chaque
séance.
Mercredi
31
juillet 2024
9h15-10h45 2 groupes
de
7 jeunes
Brevets
de
natation
obligatoire
{à
présenter
au
moniteur
le jour
de
l'activité
}
Activité
sport:
Accrobranche
(Séance
de
1h30)
Tout
retard
supérieur
à 20
min
entraînera
l'annulation
et la facturation
de
chaque
séance
Jeudi
1 Aout
2024
9h15-10h45 14 jeunes - Chaussures
fermées,
type
baskets
- Tenue
de
sport
adaptée
- Cheveux
longs
attachés
- Masque
pour
l'accueil,
l'équipement
et
le
Briefing
- Minimum
1
animateur
par
groupe
- 1 adulte
accompagnant
supplémentaire
{grimpant)
pour
les
moins
de
8 ans.
48,00
9,09
2,00|
100,00
4,00!
145,45
10,00 420,00 160,00
10,00 20,00 10,00
436,36 200,00 145,45
480,00 240,00 160,00 DE4239
CU
_o
Envoyé
en
préfecture
le
28/05/2024.
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2024
0
Püblié
18
S
L
ID
: 078-217801687-20240528-24_069_DPPJS-AI
Devis
à retourner
signé
par
mail
pour validation
:
Pour les groupes :
sports@jablines-annet.fr
Pour les locations
de salles :
sejours@jablines-annet.fr
ACCES
BASE
INCLUS
Du
30 juillet
au
2 Aout
2024
14
ados
+ 2 adultes
COMMUNE
DE
COIGNIERES
Place
de
l'église
de
St
Germain
d'Auxerre
78310
Coignières France
SIRET
N°
: 217
801
687
000
96
-
Sidhäture ÿ
5
v
Cyrille
MARCHADOUR
:
Pôle
Séjou
A
Mélanie
fist sr BON
POUR
ACCORD
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Jon
Fait à :
<
.
4
581,82
10,00
58,18
RE
200,00
20,00
40,00
Le:
J