Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - convoc CM 12.01.2023
Déliberation - Liste deliberations CM du 9 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM 16 01 2025
Déliberation - Liste des deliberations 21.10.25
Déliberation - liste deliberations 24.11.2022
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du 16 decembre 2021
Déliberation - liste deliberations 09.02.2023
Convocation - convocation CM 09.07.2024
Déliberation - liste deliberations CM 08.09.2022
Déliberation - Liste deliberations CM du 07.09.2023
Déliberation - liste deliberations 12.01.2023
Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 12.01.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Assurance,
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES
a
us ©
Q D) CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2023
BRIOLLAY
COMMANDE PUBLIQUE
N°2023-01 Adhésion au contrat d'assurance groupe « Risques Statutaires » : convention avec le centre de gestion de Maine-et-Loire
FONCTION PUBLIQUE : jan 2023
N°2023-02 Service administratif : modification du temps de travail deux adjoints administratifs territoriaux
N°2023-03 Service restauration scolaire/entretien : modification du temps de travail d'un adjoint technique territorial
N°2023-04 Service restauration scolaire/entretien : recrutement d'un Contrat Unique d'Insertion
FINANCES LOCALES
N°2023-05 Pacte financier et fiscal Angers Loire Métropole
N°2023-06 BP 2022 : décision modificative n°3
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
N°2023-07 Habitat senior : composition du comité de suivi
N°2023-08 Convention Territoriale Globale : composition du comité de pilotage
Autres domaines de compétence
N°2023-09 Signalétique des salles : proposition de dénomination pour des salles du complexe sportif
Briollay, le 24 janvier 2023
Arnaud HIE, maire