Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180613 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240923 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20110106 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180208 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20140116 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260213 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20140116 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180208 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20241216 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20241216 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20230901 RAA spécial sommaire
Document publié le Vendredi 1 septembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20230901 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
Ex PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 1er septembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 1er septembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 2023
1
3
5
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ ET DES ÉLECTIONS
ARRÊTÉ DU 31 AOÛT 2023 NOMMANT MME PATRICIA LECLERCQ LIQUIDATRICE DANS LE CADRE DE LA RÉPARTITION DES CHARGES À LA SUITE DU RETRAIT DES COMMUNES DE MAULERS, FRANCASTEL, LUCHY, ROTANGY, MUIDORGE, LA CHAUSSÉE-DU-BOIS-D'ÉCU, LE SAULCHOY, CRÈVECOEUR LE GRAND ET AUCHY- LA-MONTAGNE DU PÉRIMÈTRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISE PICARDE
SOUS-PRÉFECTURE
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° F1559/23 DU 1ER SEPTEMBRE 2023 RENOUVELANT L'HABILITATION DES POMPES FUNÈBRES DARDENNE SITUÉES À BRESLES (OISE) À EXERCER CERTAINES DES ACTIVITÉS DE POMPES FUNÈBRES
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 31 AOÛT 2023 PORTANT CONVOCATION DES ÉLECTEURS DE LA COMMUNE DE FOUILLEUSE EN VUE DE PROCÉDER À UNE ÉLECTION MUNICIPALE PARTIELLE COMPLÉMENTAIRE LES 15 ET 22 OCTOBRE 2023 ET FIXANT LES DATES D'OUVERTURE ET DE CLÔTURE DU DÉLAI DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS DE CANDIDATURE
7
9
11
13
16
17
40
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
ARRÊTÉ DU 1ER SEPTEMBRE 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE DE DÉCONCENTRATION DES DÉCISIONS RELATIVES À LA GESTION INDIVIDUELLE DES PERSONNES PLACÉES SOUS-MAIN DE JUSTICE, DES DÉCISIONS RELATIVES À LA GESTION INDIVIDUELLE OU COLLECTIVE DES PERSONNELS ET RESSOURCES HUMAINES, DES DÉCISIONS RELATIVES À ORGANISATION DES RELATIONS PARTENARIALES AVEC LES INTERVENANTS, ASSOCIATIONS ET AUTRES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES OU PRIVÉES PARTICIPANT AUX MISSIONS DU SERVICE PUBLIC PÉNITENTIAIRE, DES DÉCISIONS RELATIVES À LA GESTION ÉCONOMIQUE, FINANCIÈRE ET PATRIMONIALE
DÉCISION DU 1ER SEPTEMBRE 2023 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME
SUBDÉLÉGATION DE SIGNATURE DU 31 AOÛT 2023 DE LA DIRECTRICE DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE LA SOMME, DANS LE CADRE DES SUCCESSIONS VACANTES EN DÉSHÉRENCE (DÉPARTEMENT DE L'OISE)
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’OISE
ARRÊTÉ DU 29 AOÛT 2023 MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 22 NOVEMBRE 2022 ORDONNANT LES OPÉRATIONS D'AMÉNAGEMENT FONCIER AGRICOLE, FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL, SUR LES TERRITOIRES DE BOISSY-FRESNOY ET PEROY-LES-GOMBRIES , AVEC EXTENSIONS SUR LES TERRITOIRES DE BETZ, NANTEUIL-LE-HAUDOIN, VERSIGNY ET VILLERS-SAINT-GENEST
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L’AMÉNAGEMENT, DE L’URBANISME ET DE L’ÉNERGIE
REPORT DE LA RÉUNION DU 14 SEPTEMBRE 2023 À UNE DATE ULTÉRIEURE DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT COMMERCIAL
AUTRE PRÉFECTURE
PRÉFECTURE DE SEINE-MARITIME
ARRÊTÉ INTERPRÉFECTORAL DU 31 AOÛT 2023 PORTANT MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE DE LA SEINE-MARITIME (SDE 76)
ARRÊTÉ INTERPRÉFECTORAL DU 31 AOÛT 2023 PORTANT DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU COLLÈGE ROLLON ET DE TRANSPORT DE LA RÉGION DE GOURNAY-EN-BRAY (STRG)